CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 résultats pour « Amiche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04270_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

D’Amico, « chez ... ».

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629879201c88caf8c4e231

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

La SA GOLFE DU CLAUX AMIC a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e1a

Appel

5 novembre 1999

5 novembre 1999

commis à la surveillance du registre du commerce et des sociétés RG n : 1999/26827 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : La Société LOGICORP ANCIENNEMENT DENOMMEE "AMICI

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ad71dfcd83182016bc

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[W] a été engagé en qualité de téléphoniste, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 11 juillet 1983 par la société Amica.

Source officielle
CA

4e chambre

5fca2e8914887c56eb9c3c05

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

[P] et la société AMICA en indemnisation.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835180876004f131a6156

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[C] [Z], gérant de la SARL AMICA, a signé un engagement de caution personnelle et solidaire à objet général, à durée indéterminée, de cette société, pour un montant 20.000 euros en principal, augmenté

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a225b21cdc6046d4737e0b6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[I] a la responsabilité, - le 4ème trimestre : vente minimum de 10 contrats expo sur la nouvelle gamme encastrable Amica ( 50 % de la prime) sur les clients dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c108

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

AXA CORPORATE SOLUTIONS 4 rue Jules Lefebvre 75246 PARIS CEDEX 09 SA ALLIANZ MARINE ET AVIATION (FRANCE) venant aux droits de AGF MAT 23 rue Notre Dame des Victoires 75009 PARIS Société AMICA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8886e

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

dispositions contractuelles, soit au total 130 800 euros; -qu'ainsi elle a proposé le 5 avril 2002 au salarié, la distribution d'un produit similaire en remplacement du produit fourni par la société Amic

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69676c42cdc6046d473e6e2f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le liquidateur judiciaire expose que : - il a sollicité deux avis de valeur et obtenu un premier avis de valeur du 21 juin 2024 établi par Amicis Immobilier à hauteur de 370 000 euros et un second du

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2657c1ccb0008628e19

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Les sociétés Lucky Staff, Tolemecane, Amic, Septodont, [EU], [RN] et KLB groupe sont intervenues volontairement à l'instance par conclusions du 8 avril 2021. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62e2268a3de91be2e9f7ea05

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

ANTWERP MARINE INSURANCE CLAIMS ASSOCIATES (AMICA) Société de droit étranger [Adresse 15] 2000 ANTWERPEN S.A.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6618cf197935f50008be44ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Stéphanie AMICE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

670e05d210ea465c0ffcf6f6

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

] Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Z] [O], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Léa AMIC

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9089abd0e067a219385

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

C/ [I] [C] [Z] [M] [D] [J] [H] [J] [Y] [P] [G] [O] épouse [P] [L] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Me Léa AMIC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f0016a00

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Localité 6] Monsieur [J] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Et assistés de Me Pierre-Henri BAERT substituant Me Thomas AMICO

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00342_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Société Daufin construction metallique, à la Société lam invest sas, à la Compagnie helvetia assurance, à la Société Amsa, à la Société mma iard, à la Société ateliers de la chainette, à la Société Amics

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852f7

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

préjudice subi du fait de la procédure abusive, - en tant que de besoin, dire que tel membre représentant l'ART compétent dans le domaine de l'interne sera entendu à une prochaine audience, en qualité "d'amicus

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6736f4786344337a757c245e

Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

présente juridiction, - si un recours a déjà été formé contre la décision de la Commission et si oui, à quelle date, - si la Commission estime approprié de présenter des observations à titre d'amicus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f69acdcd6adff75aa52

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

l'URSSAF à lui restituer les montants de contribution et de majorations acquittés par elle à ce titre en 2019, avec intérêts ; En tout état de cause : - Recueillir les observations du [5] en tant qu'amicus

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →