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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04270_20230112
12 janvier 2023
D’Amico, « chez ... ».
3e Chambre B
61629879201c88caf8c4e231
30 mai 2013
La SA GOLFE DU CLAUX AMIC a interjeté appel de ce jugement.
Cour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e1a
5 novembre 1999
commis à la surveillance du registre du commerce et des sociétés RG n : 1999/26827 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : La Société LOGICORP ANCIENNEMENT DENOMMEE "AMICI
17e chambre
650d31ad71dfcd83182016bc
6 septembre 2023
[W] a été engagé en qualité de téléphoniste, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 11 juillet 1983 par la société Amica.
4e chambre
5fca2e8914887c56eb9c3c05
30 novembre 2020
[P] et la société AMICA en indemnisation.
1ere Chambre sect.Civile
631835180876004f131a6156
6 septembre 2022
[C] [Z], gérant de la SARL AMICA, a signé un engagement de caution personnelle et solidaire à objet général, à durée indéterminée, de cette société, pour un montant 20.000 euros en principal, augmenté
7ème Ch Prud'homale
6a225b21cdc6046d4737e0b6
4 juin 2026
[I] a la responsabilité, - le 4ème trimestre : vente minimum de 10 contrats expo sur la nouvelle gamme encastrable Amica ( 50 % de la prime) sur les clients dont M.
6253cac9bd3db21cbdd8c108
19 mai 2008
AXA CORPORATE SOLUTIONS 4 rue Jules Lefebvre 75246 PARIS CEDEX 09 SA ALLIANZ MARINE ET AVIATION (FRANCE) venant aux droits de AGF MAT 23 rue Notre Dame des Victoires 75009 PARIS Société AMICA
6253c982bd3db21cbdd8886e
23 juin 2006
dispositions contractuelles, soit au total 130 800 euros; -qu'ainsi elle a proposé le 5 avril 2002 au salarié, la distribution d'un produit similaire en remplacement du produit fourni par la société Amic
Pôle 5 - Chambre 8
69676c42cdc6046d473e6e2f
13 janvier 2026
Le liquidateur judiciaire expose que : - il a sollicité deux avis de valeur et obtenu un premier avis de valeur du 21 juin 2024 établi par Amicis Immobilier à hauteur de 370 000 euros et un second du
Pôle 4 - Chambre 13
660cf2657c1ccb0008628e19
2 avril 2024
Les sociétés Lucky Staff, Tolemecane, Amic, Septodont, [EU], [RN] et KLB groupe sont intervenues volontairement à l'instance par conclusions du 8 avril 2021. M.
CHAMBRE CIVILE
62e2268a3de91be2e9f7ea05
27 juillet 2022
ANTWERP MARINE INSURANCE CLAIMS ASSOCIATES (AMICA) Société de droit étranger [Adresse 15] 2000 ANTWERPEN S.A.
6618cf197935f50008be44ad
11 avril 2024
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Stéphanie AMICE
Chambre 4-1
670e05d210ea465c0ffcf6f6
14 octobre 2024
] Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [Z] [O], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Léa AMIC
Chambre 1-5
68f1d9089abd0e067a219385
16 octobre 2025
C/ [I] [C] [Z] [M] [D] [J] [H] [J] [Y] [P] [G] [O] épouse [P] [L] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS Me Léa AMIC
Pôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f0016a00
22 octobre 2025
Localité 6] Monsieur [J] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Et assistés de Me Pierre-Henri BAERT substituant Me Thomas AMICO
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00342_20230419
19 avril 2023
Société Daufin construction metallique, à la Société lam invest sas, à la Compagnie helvetia assurance, à la Société Amsa, à la Société mma iard, à la Société ateliers de la chainette, à la Société Amics
6253c866bd3db21cbdd852f7
14 mars 2001
préjudice subi du fait de la procédure abusive, - en tant que de besoin, dire que tel membre représentant l'ART compétent dans le domaine de l'interne sera entendu à une prochaine audience, en qualité "d'amicus
Pôle 5 - Chambre 16
6736f4786344337a757c245e
14 novembre 2024
présente juridiction, - si un recours a déjà été formé contre la décision de la Commission et si oui, à quelle date, - si la Commission estime approprié de présenter des observations à titre d'amicus
Pôle 6 - Chambre 12
634a4f69acdcd6adff75aa52
14 octobre 2022
l'URSSAF à lui restituer les montants de contribution et de majorations acquittés par elle à ce titre en 2019, avec intérêts ; En tout état de cause : - Recueillir les observations du [5] en tant qu'amicus
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