CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

707 résultats pour « Andine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Or, nous tenons à émettre toutes réserves sur la réalité du fait accidentel compte tenu de l'absence de témoin, du caractère anodin de l'événement décrit et du fait de l'existence d'un état pathologique

Source officielle

Page 1 sur 36

Suivant →
CA

1ère Chambre D

5fdb0b92ecc9fc9ffe140216

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

Par acte reçu au greffe de la Cour le 15 janvier 2018 [S] [P] et le GAEC du Puech d'Andan ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1e651fcdc6046d47caa3b8

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Stéphane Fertier, avocat au barreau de Paris, toque : L0075 INTIMÉE Etablissement [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Eynard d'Andigne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6033c6ab59e2597922d7fbf3

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 Assistée de Me Philippe TESSIER, de la SCP D'ANTIN BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a191ed5cdc6046d47526c92

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En outre, elle ajoute que dans le service il y a plein de choses qui ne vont pas : sa fenêtre est bloquée malgré la canicule, elle a actuellement une angine et ne reçoit aucun médicament en dehors du Doliprane

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

697c685ccdc6046d473a1b4b

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine

Source officielle
CA

Référés

6809c9311f1ed98b447f432a

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La société LE BEC D'ANDAINE a formé appel de ce jugement par déclaration du 21 février 2025.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f602671c1a56b8e1651ff9

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de proximité d'Aubervilliers a rendu la décision suivante : - prononce la résiliation judiciaire du contrat de bail du 28 juillet 1994 et liant la société Antin Résidences et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93084

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Monsieur et Madame X... ont alors sommé la société ANTIN RESIDENCES de leur communiquer le relevé de compte du Notaire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f6026a1c1a56b8e1652017

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il n'a pas été donné suite par Mme [P] [L] aux propositions de relogement formées par la SA Antin résidences.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f9c

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

LES GALERIES D'ANTIN, exerçant sous l' enseigne JNS3, agissant poursuites et diligences de son président directeur général domicile audit, ayant son siège 46 rue de la chaussée d'Antin 75009 PARIS représentée

Source officielle
CA

11e chambre

627df9a10d41e0057d43e861

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ASSURANCES [Localité 6] D'ANTIN (APA ASSURANCES) C/ [W] [Y] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 09 Décembre 2021 par le Conseiller de la mise en état de la Cour d'appel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164122

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

secrétariat le 24 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Marange-Silvange à sa demande de copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager des tranches 1 et 2 de la zone Seille Andennes

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02506_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

La société Hôtel de France d'Antin soutient que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a1

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

La société CHAUSSEE D'ANTIN venant aux droits de la société DAFE EDELWEISS en a relevé appel.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163abec379f4722fa1c5309

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

GRAVIS ANZIN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Ayant pour avocats le Cabinet ZIMMERMANN

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bc83146e04f531ec14

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

C'est dans ce contexte que la société ANZIN lui reproche les faits suivants: les faits du 27 juin: menaces pour contraire des salariés à se retirer la société ANZIN prétend que lors d'une réunion avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865e

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Cyril Y..., agent de caisse régulièrement mandaté MAIRE D'ANZIN SAINT AUBIN 30 bis rue H.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6780b93eb10ab0632f704adc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ANTIN RESIDENCES [Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04128_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL HAHC Optique d'Antin a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du directeur régional et interdépartementale

Source officielle