KELVION THERMAL SOLUTIONS C/ Société [K] STEEL CONSTRUCTIONS S.P.A Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIVALAN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

STL c/ S.A.S.

Par dernières conclusions transmises par RPVA le 21 décembre 2023, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, la SAS STGL Immobilier, sollicite de la cour qu'elle confirme

APPELANT : [Z] [H] né le 02 Avril 1969 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Morgane

avocat au barreau de STRASBOURG DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Février 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Joëlle DOAT, Présidente Nathalie ROCCI, Conseiller Anne

[Y], antérieurs à l'année 2024, ne sauraient caractériser l'existence d'un trouble manifestement illicite ou de troubles anormaux de voisinage imputables à M.

Pour obtenir le prix de marché, il se réfère à six références : Morgan, Kusmi Tea, Claire's, Du Pareil au Même, IKKS Junior, et Brice.

Ainsi, le remplacement du store ne suffit pas à indemniser l'intégralité du préjudice.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de Chambre Mme Valérie MORLET, Conseillère Mme Anne ZYSMAN, Conseillère

Aux termes de ses conclusions du 14 novembre 2022, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé des moyens, M.

BRUNNER, Conseillère Assistés pendant les débats de Morgane GARCES, Greffier.

Pour l'année 2016, la rémunération mensuelle brute moyenne de M. [X] s'est élevée à 11.310,17 en raison de sa prime d'objectifs.

70/80, les photographies de voyages (Afrique, Orient, Moyen-Orient, Algérie, Tunisie, Inde, années 70/80), ' La boîte contenant différents instruments de matériel photo dont une loupe de lecture des planches

Aux termes de leurs dernières conclusions transmises le 2 mars 2026, auxquelles il convient de se référer pour un exposé plus ample des prétentions et moyens, les époux [D] demandent à la cour d'infirmer

Or, ces créances antérieures auraient dû être analysées et comptabilisées pour l'année 2019 et non pas pour l'année 2020, au même titre que les créances de même nature que vous aviez comptabilisées au

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu les dernières conclusions transmises par voie électronique le 2 février 2026, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens et prétentions conformément