Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Maurice X... a assuré son habitation auprès du GAN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ac
9 novembre 2006
9 novembre 2006
de la société GAN VIE de son intervention volontaire et l'a déclarée recevable, -condamné la société GAN EUROCOURTAGE VIE à verser à Monsieur Y... les sommes de : * 75. 462,25 Euros avec intérêts au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e3f7c3ffdb9560b0825
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ENI GAS & POWER FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Clément HUBERT substituant Me Anne-Laure-Hélène DES YLOUSES
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99e
9 avril 2025
9 avril 2025
GAP INVEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Laure PASTRÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : B710 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb653
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/01211 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJIM C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile MAGGIULLI
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f1125
21 janvier 2016
21 janvier 2016
, la classification actuelle ainsi que la DADS pour l'année 2010 de chacun des 66 salariés composant le panel visé dans sa demande.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035e2850ae41148cac81913
4 février 2016
4 février 2016
actuelle ainsi que la DADS pour l'année 2010 de chacun des 21 salariés composant le panel visé dans sa demande.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f1124
21 janvier 2016
21 janvier 2016
, la classification actuelle ainsi que la DADS pour l'année 2010 de chacun des 66 salariés composant le panel visé dans sa demande.
Source officielleChambre civile Section 2
66863ceeb1dbbe3bae60021c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
GAN ASSURANCES S.A. GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 5].
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fd95ba5e6533d460de3d938
18 février 2020
18 février 2020
Yves de França, président Mme Françoise Barrier, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Abla Amari, greffier.
Source officielle11e Chambre A
61639b99a876d6c869757c62
25 février 2011
25 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Chambre
65a8d26de12c85000874aeaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Z] de sa demande de nouvelle expertise, - Condamné in solidum la SEMITAG et la compagnie GAN Assurances à verser à M.
Source officielleChambre civile Section 2
6707700781e733ee26982d4d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
GAN ASSURANCES S.A.R.L. AU PALAIS DES VIANDES C/ S.A.
Source officielleChambre 1-9
67ef715f8d5c08d4a262e5ac
3 avril 2025
3 avril 2025
MASSALIA SHOPPING MALL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne CARREL Copie certifiée conforme à l'appelante par LRAR le 03/04/25 Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61628535c10e2193c5780961
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Condamne la compagnie GAN EUROCOURTAGE à payer à Mme et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Jean Baptiste X... a souscrit le 1er octobre 1993 un contrat de prévoyance GAN Super 2000.
Source officielleChambre commerciale
631ade02f575634f1371ed66
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Philippe ALLARD, président, et par Mme Cécile KNOCKAERT adjointe administrative principale faisant fonction de greffier en application de l'article R 123-14 du code de l'organisation judiciaire, auquel
Source officielleChambre Commerciale
659f9b8c3328fa00087a27d4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La SA Gan Assurances a refusé de prendre en charge le sinistre.
Source officielleChambre Commerciale
65b21156c4cf860008dff6c2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Dans le cadre de son activité, elle a souscrit auprès de la SA Gan Assurances un contrat d'assurance à effet au 1er avril 2019.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
66fe358291b69e88a370ff1d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GAN ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Anne-Laure WIART, Plaidant, avocat au
Source officiellePage 1 sur 8