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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87468
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Aude LEFEBVRE, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 16 Décembre 2004 par Madame Aude LEFEBVRE, Conseiller, en présence de Madame Yolène
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c4
4 février 2016
4 février 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Aude
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02414_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2024, la préfète de l'Aube conclut au rejet de la requête.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65b20eb8c4cf860008dff574
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Selon la DNRED, il existe un certain nombre de similitudes entre les sociétés SEASON D et DIVA D'OR.
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c5878582
10 juillet 2024
10 juillet 2024
' Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 13 décembre 2021, l'EPIC Office public de l'Habitat de l'Aude demande à la cour de confirmer le jugement en toutes ses dispositions, de débouter
Source officielleChambre sociale
62736ae7a58162057dac6881
4 mai 2022
4 mai 2022
Diverses (n° F 19/00266) Madame [K] [M] 60, Rue Edmond Faria 10000 TROYES Représentée par la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS prise en la personne de Maître Angelique BAILLEUL, avocat au barreau de l'AUBE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90403
18 mars 2013
18 mars 2013
déposée dans les délais et modalités de la loi est recevable en la forme ; Sur le préjudice moral : Considérant que l'indemnisation du préjudice moral de la personne détenue doit être apprécié à l'aune
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02167_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
photovoltaïque », « intérêt général », en référence au a) du cas 2 de l’article 2.6 du cahier des charges de l’appel d’offres n° 2021/S 146-386062, dès lors que le projet s’implante dans une zone naturelle, au sein
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677b12fe6a3e85a6c784
13 février 2014
13 février 2014
BOUTEILLE EXCELSIOR exploitant à [Localité 1] une concession automobile VOLKSWAGEN AUDI.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
des communes de Barou-en-Auge et de Norrey-en-Auge .
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- le 17 août 2017 : le certificat de l'Audi est muté à votre nom.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02051_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
résultant de la disproportion de la sanction ; - l’arrêté en litige a été pris au terme d’une procédure irrégulière en raison de la partialité et du défaut d’indépendance de deux membres ayant siégé au sein
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e60fde28ee4207113d2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SECTION ARRET DU 08 OCTOBRE 2024 APPELANT : d'une ordonnance de référé rendue le 19 mars 2024 par le tribunal de commerce de TROYES, Monsieur [I] [X], né le 7 juin 1945, à [Localité 6] (AUBE
Source officielle1ère Chambre
69e858e5cdc6046d4718cdf5
21 avril 2026
21 avril 2026
[I] [Z] et de l'Earl de l'Aube de la somme de 323.000€ * a rejeté la demande de M. [I] [Z] et l'Earl de l'Aube visant à enjoindre à M.
Source officielle14e Chambre
61624d62ed30a8f561738238
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca849054
8 juillet 2025
8 juillet 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Le 4 septembre 2017 sur la commune de [Localité 14] dans l'Aude, M.
Source officielleChambre Premier Président
6941bd98c69a34cd207bdbdd
30 octobre 2025
30 octobre 2025
ORDONNANCE N°69 du 30/10/2025 DOSSIER N° N° RG 25/00121 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWKS Monsieur [L] [X] C/ EPSMA DE L'AUBE PREFET DE L'AUBE MJPM DE L'EPSM DE L'AUBE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00444_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
2022 en tant qu'elle refuse d'autoriser le redoublement de sa seconde année de master psychologie clinique, psychopathologie, psychologie de la santé, parcours psychopathologies et psychothérapies au sein
Source officielle19e chambre
6037314d1287920c5bf31280
21 mai 2015
21 mai 2015
En juin 2009, la société NCS disposait de quatre équipes, trois équipes en semaine travaillant en 3x8, selon un horaire hebdomadaire de 36,50 heures et une équipe VSD, selon un horaire hebdomadaire de
Source officielleConseil
CADA:20162289
23 juin 2016
23 juin 2016
que le département de l'Aube souhaite passer un marché similaire dans un avenir proche.
Résumé IA — à vérifierPage 1 sur 5