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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
68f7137ccbf3d85a0c71ec40
17 octobre 2025
du Code de la Santé Publique, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Madame [T] [O] - demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée à l'EPSM [4] comparante, assistée de Me Audrey
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f044
27 octobre 2011
ARRET N RG N : 10/ 01635 AFFAIRE : Mme Audrey X..., Mme Muriel Y... veuve X... C/ M. Marc Z...
6253cce9bd3db21cbdd91a88
16 septembre 2014
Au regard des éléments fournis par l'appelante, des besoins des jeunes majeurs, il convient de fixer la part contributive paternelle à la somme réclamée de 91 ¿/ mois pour Audrey et de 120 ¿ par mois pour
6253cbd2bd3db21cbdd8e60e
14 septembre 2011
No 09/ 04522 AFFAIRE : Audrey Y... C/ S. A. S.
6253cb5abd3db21cbdd8d5c2
20 janvier 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...
Pôle 5 - Chambre 5
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4 juin 2026
la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 3] sous le numéro 751 484 981 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey
6253ccf8bd3db21cbdd91df5
16 décembre 2014
C/ Mme Audrey Y...
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
Audrey X...
ETRANGERS
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23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
2ème Chambre
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20 octobre 2022
Le GAEC du Praz, producteur de lait à la Compôte, est adhérent à cette coopérative et fournit du lait à la Fromagerie de la Tournette par son intermédiaire.
Chambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c2
5 mai 2022
EXPOSE DU LITIGE : La Sarl Audrey Gallix Multimedia exploite une activité de régie publicitaire de médias.
6253cc62bd3db21cbdd8ff28
11 mai 2012
APPELANT : Monsieur Euloge Rony X... ... ... 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... ... ... 97240 LE
1ère chambre
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4 juillet 2024
du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 25 janvier 2024, N°23/00972 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey
1ère CHAMBRE CIVILE
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2 novembre 2023
Le prestataire de services de paiement, y compris, le cas échéant, le prestataire de services de paiement fournissant un service d'initiation de paiement, fournit des éléments afin de prouver la fraude
Chambre commerciale
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24 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Chambre 4-8a
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10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Chambre 1-11 référés
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20 octobre 2025
ORDONNANCE DE REFERE du 20 Octobre 2025 N° 2025/449 Rôle N° RG 25/00398 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPC3Z [P] [J] [H] [J] C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
662b43cdfe2545000831494c
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Chambre 4-6
69fc2f16cdc6046d47e416b8
6 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD
644b63bec51457d0f882dda7
27 avril 2023
, Président de Chambre, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé , Vu la procédure en instance d'appel
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