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2 000 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

68f7137ccbf3d85a0c71ec40

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

du Code de la Santé Publique, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière, dans l'affaire : - Madame [T] [O] - demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée à l'EPSM [4] comparante, assistée de Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

ARRET N RG N : 10/ 01635 AFFAIRE : Mme Audrey X..., Mme Muriel Y... veuve X... C/ M. Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a88

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Au regard des éléments fournis par l'appelante, des besoins des jeunes majeurs, il convient de fixer la part contributive paternelle à la somme réclamée de 91 ¿/ mois pour Audrey et de 120 ¿ par mois pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/ 04522 AFFAIRE : Audrey Y... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c2

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225f89cdc6046d4738be5e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 3] sous le numéro 751 484 981 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

C/ Mme Audrey Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Audrey X...

Source officielle
CA

ETRANGERS

6305bf2836772dc563366311

Appel

23 août 2022

23 août 2022

général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236888c924eadffcc46f5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le GAEC du Praz, producteur de lait à la Compôte, est adhérent à cette coopérative et fournit du lait à la Fromagerie de la Tournette par son intermédiaire.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

EXPOSE DU LITIGE : La Sarl Audrey Gallix Multimedia exploite une activité de régie publicitaire de médias.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff28

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANT : Monsieur Euloge Rony X... ... ... 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... ... ... 97240 LE

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49364

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 25 janvier 2024, N°23/00972 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65449ce0c71a6a83181c8cd1

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le prestataire de services de paiement, y compris, le cas échéant, le prestataire de services de paiement fournissant un service d'initiation de paiement, fournit des éléments afin de prouver la fraude

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

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CA

Chambre 4-8a

6708bff6445a086e2bceda6d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

Chambre 1-11 référés

68f71572a0214f9bf6ab1552

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

ORDONNANCE DE REFERE du 20 Octobre 2025 N° 2025/449 Rôle N° RG 25/00398 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPC3Z [P] [J] [H] [J] C/ [R] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

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CA

1ère chambre

662b43cdfe2545000831494c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,

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CA

Chambre 4-6

69fc2f16cdc6046d47e416b8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
CA

1ère chambre

644b63bec51457d0f882dda7

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

, Président de Chambre, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé , Vu la procédure en instance d'appel

Source officielle

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