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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
C/ SAS AYME ET FILS Grosse délivrée le : à : MOATTI GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 02 Octobre 2014 enregistré au répertoire général
Source officielleChambre 3-3
64c35c0df01612d969defe2a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/103 Rôle N° RG 20/00874 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOZP Compagnie d'assurances GENERALI FRANCE ASSURANCE SAS TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI (TEM) C/ SAS AYME
Source officielleCh. Sociale -Section B
6793332e32b173f45a7c8e01
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société First stop Ayme s'est opposée aux prétentions adverses.
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a26
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FIRST STOP AYME anciennement dénommée AYME & FILS et dénommée FIRST STOP AYME / [V] [D] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision
Source officielleAvis
CADA:20092147
18 juin 2009
18 juin 2009
maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.
Résumé IA — à vérifierPôle 6 - Chambre 4
659f99ff3328fa00087a270e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[D] en licenciement sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société Ayme Courtage à verser à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
661f66032313f20008a52619
16 avril 2024
16 avril 2024
DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 24/02100 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ45 [C] C/ Société FIRST STOP AYME APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec1
7 février 2006
7 février 2006
DE LA COUR : L'affaire a été évoquée en application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile à l'audience du 25 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame AYMES-BELLADINA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c405b7378c3f0c5256
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au 1er octobre 2020, par fusion absorption de la société Metifiot avec la société Ayme, la société First Stop Ayme a été créée.
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888f9
19 septembre 2006
19 septembre 2006
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Juin 2006 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9e0383a880008fd0a12
11 janvier 2024
11 janvier 2024
les demandes de la société Aymax Consulting, - a dit y avoir lieu à référé sur les demandes de Mme [C] et ordonné à la société Aymax Consulting de verser à titre provisionnel à Mme [C] la somme de 3
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d2
13 juin 2019
13 juin 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Elodie AYMES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Mai 2019 enregistré au répertoire général
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696a15ffcdc6046d4781dbe8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la société AYMV Finances aux entiers dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4d
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le laboratoire d'analyse médicale SELARL Laboratoire Aymar Rive Gauche lui a commandé une installation de climatisation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60323d5f7f73c87386c23409
21 mars 2018
21 mars 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7f
16 mai 2011
16 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 16 Mai 2011 APPELANTE : Mme Ayse Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88347
11 avril 2006
11 avril 2006
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Mars 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame AYMES-BELLADINA
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247e
27 mai 2015
27 mai 2015
RG N : 14/ 01040 AFFAIRE : Mme Ayse X...épouse Y... C/ M. Tuncay Y... J-C. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a747
6 février 2008
6 février 2008
ERCE PLASTURGIE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 15 Juin 2006 RG : F04 / 01 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 FEVRIER 2008 APPELANTS : Madame Ayse
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c195
15 mai 2008
15 mai 2008
RG N : 08 / 00112 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Aymen X...
Source officiellePage 1 sur 26
AYMES-CRISAPULLI
14/07/2026
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Aymes, Nicolas, Clément, john, Aymes
26/06/2026
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EURL CHAUSSURES ERIC AYMES
18/06/2026
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Aymes, Florent, Luc, Imanol
27/01/2026
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SASU AYMES
07/01/2026
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