X... a fait appeler en la cause la compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE, en sa qualité d'assureur décennal de la société BILLON.

Mme A B exerce depuis 2005 les fonctions d'aide-soignante au centre hospitalier de Billom.

Octobre 1992 en LIBYE de nationalité Libyenne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 03 mai 2026 à 20h20 Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 15 h 36 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Dans ces conditions il conviendrait de condamner la SA BILLON et la SARL J.

la somme de 18.082,82 euros avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement DEBOUTE la SCI BILOBA de ses autres demandes CONDAMNE Monsieur [J] [F] à payer à la SCI BILOBA la somme de 3.000

GRAVENDREEF 24 9810 NAZARETH (BELGIQUE) représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP Interbarreaux MUSSET & associés, avocats au barreau de LYON INTIMES : Société BILLON

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]

BILOBA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BETHUNE INTERVENANT Nous, Déborah BOHEE, présidente de chambre Assistée de Béatrice CAPLIEZ, Greffier

En conséquence, -débouter les époux [Z] et la MACIF de l'intégralité des demandes formées contre M Billon, l'auxiliaire, Allianz, -condamner la MACIF à payer à M Billon, l'auxiliaire, Allianz, ensembles

A... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 26 juin 2023 par lequel le président du syndicat intercommunal à vocation sociale de la région de Billom a procédé à son

Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable, faute pour les requérantes de justifier d'un quelconque règlement à la société " Le P'tit Billot " ; - au fond, la société " Le P'tit Billot " a

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]

B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Billom a rejeté sa demande de permis de construire en vue de la création

Monsieur Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT

BILLON GACHET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social sis [Adresse 8] représentés par Me François AUBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES

constitution de partie civile irrecevable ; - Dire et juger l'appel irrecevable ; - Dire et juger, au fond, que le délit n'a pas été commis par André X... et Christian X... mais par les consorts BILLOD

prix complet du billot, mais uniquement à la différence de prix entre le billot tel qu'il a été réalisé et celui qui avait été prévu au contrat.

. **** [N] [X] a souscrit le 24 mai 1996, auprès de la régie BILLON, un contrat de bail concernant un appartement situé à [Localité 5], pour lequel il a adhéré, selon certificat d'adhésion du 23

.: 17/12602 Monsieur [M] [N] Représentant : Me Marie-caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.

AGEMOS SOFTWARE SAS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Véronique GALIPOT Représentée par Me Véronique BILLON