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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
O..., par défaut à l'égard de Jean-François F..., qui a également statué sur le sort de Bibiane U... épouse V...
Source officielle4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7805
4 avril 2024
4 avril 2024
1 et Biarens 2, M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69d8867ccdc6046d47b9f371
7 avril 2026
7 avril 2026
[J] [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marie-eva BIRRIEN, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 INTIMEE Vu l'appel relevé par SCCV [Adresse 1] de la décision rendue
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a309e7ed1ea831811253a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Les sociétés SAS Bigben Connected et SA Bigben Interactive appartiennent au groupe Bigben.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbd086315bd9af6f35d6ce
25 janvier 2019
25 janvier 2019
La société Bigben Connectedd (ci-après Bigben), de la marque Bigben, a une activité de distribution d'accessoires de téléphonie mobile en particulier, Bigben commercialisant les produits de Nova / In Nova
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdbddb84a72f0bcd0062798
22 janvier 2019
22 janvier 2019
CONNECTED et BIGBEN INTERACTIVE appartiennent au groupe BIGBEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437ba8823e6dd0f8bf806e
21 avril 2023
21 avril 2023
BIGBEN INTERACTIVE, exerçant sous le nom commercial bigben, prise en la personne de son président du conseil d'administration, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e0bc25a97f0381f51b4
5 décembre 2014
5 décembre 2014
HOLDING BILLION MAYOR INDUSTRIE, * le 1er septembre 2004, la société BILLION MAYOR ASIA filiale de la S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA03813_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 17 novembre 2020, la commune de Taussac-la-Billière demande à la cour de lui donner acte de son désistement d'instance.
Source officielle1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44adc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [P] né le 27 Février 1989 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric BIRRIEN
Source officielleJurid. Premier Président
64ba21d2354f98d9699d4f54
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La SAS SOTIAG a adressé à la SAS Billion sa facture concernant ces châssis et le coût de leur espace de stockage et cette dernière a contesté la facture.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dffa
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[A] [V] au titre de l'intéressement sur BIGBEN qui lui était dû à hauteur de 4 857 701 €, à titre subsidiaire': - le déclarer recevable et bien fondé en ses demandes subsidiaires, - dire et juger que
Source officielle1re chambre 1re section
615e0dfec25a97f0381f5133
18 septembre 2014
18 septembre 2014
N° 11/08840 AFFAIRE : SNC BILLIET-CARNOT C/ Le DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DU 92 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Novembre 2011 par le Tribunal
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6440d84fe704a005d1ed71d5
19 avril 2023
19 avril 2023
[O] pour représenter la société Bigben Connected.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03128_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Article 2 : La commune de Montfermeil versera la somme de 2000 euros à la société Billiet au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d03
10 janvier 2025
10 janvier 2025
- Débouter la SAS Billion de sa demande de paiement d'indemnité compensatrice de préavis, - Condamner la SAS Billion au paiement des intérêts légaux calculés sur I'ensemble de ces sommes, - La condamner
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02931_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Sur le bien-fondé des impositions : 9.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdce9cc7c0ab2547d755ebd
23 octobre 2018
23 octobre 2018
, les droits au legs de Mme Bibiane A... épouse I... sur la propriété de Villechaize ainsi que ses droits dans la quotité disponible lui sont attribués, si bien qu'elle devient seule légataire, les biens
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03148_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 30 juin 2021 par laquelle le maire de Bilieu a rejeté sa demande tendant à ce que l'abrogation du plan local d'urbanisme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01958_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officiellePage 1 sur 302