la clôture du chantier du canal de Marseille, dans le cadre du décret n° 55-471 du 30 avril 1955 entraînant un remaniement du cadastre pour les parcelle n° 1 à 40 sur le territoire de la commune des Borels

courrier enregistré à son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet des Hautes-Alpes à sa demande de copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex

URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric SEMELAIGNE, avocat au barreau de [Localité 1] Me Edith FORCADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean victor BOREL

; Que cet ordre n'ayant pas été respecté par l'entreprise Borelli-Aniello, celle-ci ne disposait pas d'un titre pour procéder à la saisie-attribution.

[V] [U] Représentant : Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.

documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La Haute Baume et de Montbrand, au lieudit La Montagne d'Aureille : 1) les demandes de permis de construire de la société BORALEX

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric Borel

BOREL prise en la personne de son gérant Zone Actimart-Domaine Universitaire Sud Allée de Palestine 38610 GIERES représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Z..

MAS DES BORRELS S.A.S.U. CAP WINE PROVENCE C/ S.A.S. DIEUDONNE BORREL S.C.P.

* * * Par requête aux fins de rectification d'erreur matérielle, Mme Sandra Y...a demandé à la Cour de rectifier l'erreur matérielle en ce qu'elle est représentée par Me Paola BORELLI-HOUILLIER,

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

[E] - CPAM Copie exécutoire à : - Me BOREL - CPAM Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseiller, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : M.

, - condamné solidairement les sociétés SFICA, Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à verser la somme de 14 980 euros à l'Etat en réparation du désordre n° 34, les sociétés Frédéric Borel architecte

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

l'article L. 351-2 3° du code de la construction et de l'habitation, données à bail depuis mai 2009 (n°2) ou août 2009 (n°4, 6 et 10) selon actes reçus par le même notaire et éligibles au dispositif « Borloo

BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Roselyne X...épouse Y...née le 23 Août 1950 à Brest (29200) ... 83000 Toulon assistée de Me Paola BORELLI-HOULLIER