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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
635b7216b201587f74be03e9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme [C] à payer à la société Caillarec la somme de 12 500 euros ; - condamné conjointement et solidairement Mme [C] et la société Sogic à payer à la société Caillarec la somme de 2 000 euros à titre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d0
17 décembre 2007
17 décembre 2007
DIO avocat au barreau de Paris Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de SENS en date du 28 septembre 2006 dans un litige l'opposant à : Maître CALLAREC
Source officielleAvis
CADA:20161228
28 avril 2016
28 avril 2016
son secrétariat le 21 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Jouhet à sa demande de copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de Cabarette
Source officielle1ère Chambre
6162e0791120e9a89a34a5eb
25 septembre 2012
25 septembre 2012
[M] à l'encontre de la société CAILLAREC, -déclaré sans objet l'action en garantie du fait du débouté des époux [L], -condamné les époux [L] à verser à M.
Source officielle2ème Chambre
635cc37a0d69e87f74e6c0b3
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Caradec à payer à la société Siemens Lease Services la somme de 5 451,09 euros augmentée des intérêts au taux contractuel de 1,50% majoré de 0,1%, - condamné l'EARL Caradec à restituer à la société Siemens
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8a
20 mai 2003
20 mai 2003
MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur LETOUZE, Président, Madame NIVELLE, Conseiller, Monsieur CHRISTIEN, Conseiller, EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS La Société CARADEC
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89943
5 juillet 2007
5 juillet 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 05 juillet 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/01593 SCI CAMARET / SIVOM Arrêt rendu le CINQ JUILLET DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE
Source officielleChambre sociale
66bc4887a5822c82a7cbe003
12 août 2024
12 août 2024
au Cabaret.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927fa
30 avril 2015
30 avril 2015
Y..., la SAS Caltrac et M. Z... à rembourser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
Aux termes de la clause de destination du bail les lieux loués sont à usage de 'Bar américain, salon de thé, cabaret artistique de nuit et ne pourront servir à aucun autre usage' ; Par exploit du 28
Source officielle2e chambre civile
67ef6c909a9834ffd825fbc9
3 avril 2025
3 avril 2025
[T] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Y] [U] épouse [H] [Adresse 5] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de
Source officielle2ème chambre section C
697359f7cdc6046d4768dc1a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CALABRESE AUSSI NOMMÉE [Localité 12] DES [Localité 11] inscrite au RCS de [Localité 13] sous le numéro 519 650 311, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4a
21 novembre 2013
21 novembre 2013
exercice Dont le siège social est sis 28 rue Eugène Porcheron-Quartier Latin-NOUMEA représentée par Me Valérie ROBERTSON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SOCIETE CALEDONIENNE DES TRACTEURS-CALTRAC
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d962c124f4fd8d671aa
24 avril 2025
24 avril 2025
[Y], gérant de la SCI Calarel et de la SARL La Mascotte et ami de M. [R] ne communique aucun élément et ne tient pas les assemblées générales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8aaaebb88318fda660
12 octobre 2023
12 octobre 2023
droits desquelles vient la société My Lord's Productions divers locaux à usage commercial, pour une durée de trois, six ou neuf ans à compter du l er janvier 1994, composés principalement : d'un cabaret
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95eab5afe5adfff28d2a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le 26 avril 2019, la société Cuisines Caradec a été placée en liquidation judiciaire. Le 18 juin 2019, le Crédit Mutuel a mis en demeure M. [W] d'honorer son engagement de caution.
Source officielleAvis
CADA:20160502
17 mars 2016
17 mars 2016
communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la demande du conseil départemental du Lot pour la mise en place d'un train touristique entre Tour-de-Faure et Cajarc
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9ff
14 juin 2007
14 juin 2007
D'ABOVILLE-DE MONCUIT ST HILAIRE-LE CALLONNEC Rejet de la contestation Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI du 03 / 06 / 2008 R0815640 (nos réf CA RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
par la signature de deux protocoles d'accord entre les délégués syndicaux d'une part de l'établissement de CHEF DUPONT, d'autre part de CAMARET et de la société NESTLE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60353720fdebd2614377f8d4
1 juin 2016
1 juin 2016
1] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Olivier HILLEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 SA CARADEC
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