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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
5fd9e0164b2cad1f4bb0752f
12 novembre 2019
[F] [I] devant le tribunal de grande instance de Paris afin d'obtenir l'exequatur d'un arrêt du 20 décembre 2016 par lequel la Cour suprême du Cameroun a déclaré M.
1ere Chambre Section 1
5fd9f93baf6edb3a90cabb8b
14 octobre 2019
[S] [J] a été victime d'un accident de la circulation à [Adresse 14] ; il a été percuté par un camion Mercédès donné en location par la société Languedoc Location à M.
Pôle 4 - Chambre 9
5fd97b9ef51e6e69e0e44a30
23 janvier 2020
M. et Mme [Y] [O] se sont plaints du bruit émis par la société SD2I ainsi que des livraisons opérées au profit de celle-ci, impliquant la présence de camions devant leur domicile.
Avis
CADA:20130910
14 mars 2013
enregistré à son secrétariat le 8 février 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des liasses fiscales déposées par la société Cambronne
1re chambre civile
6a1681accdc6046d47115bda
26 mai 2026
LA CARBONERIE SOCIÉTÉ WAKAM S.C.I.
2e Chambre
616258f2a2370d151415abee
5 décembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 414 Rôle N° 11/21616 SAS DNP PHOTO IMAGING EUROPE C/ SAS CAMBRONNE GESTION
Chambre civile 1-6
662b440dfe25450008314daa
25 avril 2024
Le 4 mars 2022, trois saisies-attribution instrumentées par la SCP Cambron, Huissier de justice, ont été tentées sur les comptes bancaires ouverts au nom de M. [D].
Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f3
10 septembre 2013
La société Sorbier Bonnier, la société TNT logistics France et la société Cambronne gestion ne contestent pas l'application de ces dispositions successives.
1ère Chambre
69fc1fd7cdc6046d47e0bf26
6 mai 2026
CAMBORDE ARCHITECTES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS Société SMABTP S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE S.A.R.L.
69fc1fcacdc6046d47e0be1e
PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS, la SAS EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE et la société AQUISOLS responsables des désordres et nécessitant la reprise de ravalement, - condamné in solidum la société CAMBORDE
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
FENELON représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de la SCP CAMBON & SAINT-PRIX, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 15 Avril
15e chambre
642fb7cecece1704f5747af0
6 avril 2023
La société Cameron France reproche à M.
Chambre 3-1
65b359521d7564000872dadd
25 janvier 2024
La SARL Terres des Cambon a interjeté appel par déclaration du 22 août 2018.
6253ca17bd3db21cbdd8a073
27 novembre 2007
27 / 11 / 2007 Arrêt no CR / DB / NV Dossier no06 / 02227 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / Gilbert X...
69fc1fc6cdc6046d47e0be0a
de la SCPA LUZ AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE * * * PROCÉDURE Par jugement du 1er avril 2025, le tribunal judiciaire de Pau a : - déclaré la société CAMBORDE
6253ca85bd3db21cbdd8b435
18 mars 2008
G : 05 / 01466 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 16 mars 2005 SARL RELAIS DES CAMBONS C / X...
Pôle 5 - Chambre 6
6163f124fb73a9295bca64e4
14 janvier 2010
[B], gérant de la société Cambon Finance, doit être considéré comme un investisseur averti ; Considérant qu'il n'est pas contesté par M.
634658fdc024d1adffef742d
11 octobre 2022
La société TERRES DES CAMBON a interjeté appel de cette décision par déclaration du 22 août 2018.
6253c8e2bd3db21cbdd8688a
21 octobre 2003
La société Cameroon airlines s'est opposée à ces demandes en faisant valoir qu'elle avait versé à M.
6253ca17bd3db21cbdd8a071
27/11/2007 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no06/02226 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / David X...
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