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126 résultats pour « Caroline MAURY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6710aa76be64d7e510245202

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

THEBAULT [N] [B] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [4] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Caroline MAURY

Source officielle
CA

3ème chambre

63d22abe9b3c8605deec215f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

M000H088765 LA [24] Ref: L/0025219-0690063T3 [32] Ref: 2020244118852738 TRESORERIE [Localité 18] Ref: 3009637033333 - TH 2019 TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE Ref: Amende 021191533981 Caroline

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7b9fd8bd33bb83ea599

Appel

7 août 2025

7 août 2025

ETABLISSEMENTS MAURY [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline DENAMBRIDE, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ee

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 23 Juin 1977 à LES ABYMES (97139) ... 69009 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Caroline BRUN, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4c

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

INTELLIMMO, prise en la personne de son gérant C/ Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82c

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

ARRET N RG N : 10/ 00213 AFFAIRE : COMMUNE DE FEYTIAT C/ Mme Geneviève X... veuve Y..., Mme Nathalie Y... épouse Z..., Mme Caroline Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387f

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO-BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉBATS : en application des dispositions de l'article 1074 du code de procédure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616246beaf0a1de0eb1b648a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

[R] [S], - débouté l'association Bourdon de ses demandes à l'encontre de la société Cabinet Maury Schwob, - mis hors de cause M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90261

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No 13/ 025 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Caroline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/LA BANQUE POPULAIRE DU CENTRE ATLANTIQUE

6253c9a6bd3db21cbdd88ec8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 25 Janvier 2007 Par Madame Caroline

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02497_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La SELARL Mary et Inquimbert, avocate de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2abe633183e2ee17767

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

OCTOBRE 2022 N° 2022/ 650 Rôle N° RG 22/01039 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIXPY [O] [V] C/ [Y] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARY

Source officielle
CA

8ème chambre

659f96cb3328fa00087a2586

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

MABEO prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY,

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00033_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

Connaissance prise de la note en délibéré communiquée le 11 mars 2025 pour la commune du Cannet-des-Maures. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e44

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

VEILLE, PRÉSIDENT Monsieur Roland LEO, Conseiller Mme Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère qui en ont délibéréGreffier : Mademoiselle Caroline DANIELOU, lors des débats ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Mary, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccb

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

, née le 30 juillet 2001, a fixé la résidence habituelle des garçons chez leur père et de Caroline chez la mère, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père sur Caroline une fin de semaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a88b

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03007_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

La société Mauro n'est donc pas fondée à invoquer l'existence d'une faute à ce titre. 26.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdbb4f4bd2b1f940d2b087d

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Benoît X... et Mme Caroline Y..., son épouse, ont été démarchés à leur domicile [...] des Maures (Var) par un représentant de la SARL France Energy, spécialisée dans l'énergie solaire.

Source officielle

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