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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
653a0717d0451e8318d0ecad
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de PARIS Monsieur [G] [B] agissant pour le compte lui-même et des successions de [M] et [W] [B] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Laurent DE CAUNES de la SCP DE CAUNES L.- FORGET J.L.
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'inventaire de feue [P] [O] épouse de feu [E] [W] [Adresse 11] [Localité 12] Représentée par Me Laurent DE CAUNES de la SCP DE CAUNES L.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
65336b63bb40ec8318f31e11
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[B] [H] [Adresse 2] [Localité 1] 2°] - Mme [O] [M] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard -
Source officielleChambre commerciale
6970adfacdc6046d4719110c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En cause d'appel, la société Jean Pla Sélection produit une seconde note expertale établie le 23 janvier 2025 par son expert amiable, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00750_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B, représenté par Me Caule, a produit sa requête d'appel, par un écrit reçu par la voie postale, le 24 mars 2023. Une demande de régularisation a été adressée au conseil de M.
Source officielleAvis
CADA:20160456
17 mars 2016
17 mars 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la régie des eaux du Causse
Source officielle9e Chambre C
616355cdbf1fa7f870d29fb7
12 avril 2011
12 avril 2011
10/00430 EURL CASTEL ROME C/ [D] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle ARDIGIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Gérard CAULE
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad75
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Mademoiselle Sandrine X... ... 51120 ALLEMANT d'un jugement rendu le 17 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61631221615c943a65e0438a
12 janvier 2012
12 janvier 2012
IN EUROPE LLC et CALL IN EUROPE SAS ont interjeté appel de la décision rendue'; MOTIVATION DE LA DÉCISION Sur la compétence territoriale Considérant que les sociétés CALL IN EUROPE LLC et CALL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fdb
6 juin 2002
6 juin 2002
A partir du 05 juin 1984, la SA MICRO MECANIQUE a pu bénéficier du label " réparateur agréé CARL ZEISS RFA " puis est devenue le 19 février 1985 revendeur de la société CARL ZEISS pour son matériel microscopique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5244cde4277d1bd533
15 avril 2022
15 avril 2022
Par jugement du 18 juin 2019, le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse a : - dit que le licenciement reposait sur une cause économique réelle et sérieuse ; - condamné le CAUE à verser à Mme [S]
Source officielle9e Chambre C
60321c8819d54a53f9ada63b
13 avril 2018
13 avril 2018
€ de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse - condamné le CAUE 13 à * remettre à la salariée un bulletin de salaire récapitulatif, un certificat de travail et un solde de
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
La SAS CALL EXPERT - CALL - est un spécialiste des centres de contacts à savoir la mise en oeuvre de l'hébergement, et d'exploitation de systèmes de contrats complexes.
Source officielle9e Chambre C
603745b32ee71c23e62753f5
24 avril 2015
24 avril 2015
MEDI CALL aux dépens
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6341140658bc223e2e3f09ec
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[T] était dépourvu de cause réelle et sérieuse, ' Condamné le CAUE 56 à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8616b
6 mars 2002
6 mars 2002
que comme un câble de dépannage avec tout le caractère provisoire que cela comporte, que les causes de la rupture étaient liées au mauvais choix du type de table (diamètre - longueur) ainsi qu'à un probable
Source officielle1ère Chambre civile
63be62c813ef607c90ab6301
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Après obtention de ces autorisations, il a procédé à l'enlèvement de l'intégralité du câble électrique, en tout état de cause protégé par un fourreau, sauf la partie de 5 m sur la parcelle de cette dernière
Source officielleChambre Commerciale
6035c978498d3f30bd9bcf57
25 février 2016
25 février 2016
ne peut être qualifiée de dérisoire, n'a pas pour effet de contredire l'obligation essentielle de la société Silec Câble, étant rappelé que la cause du sinistre n'ayant pu être déterminée avec certitude
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330c
24 mai 2016
24 mai 2016
Les parties sont en désaccord sur l'effectivité de la qualité de salarié du groupe CAILLE de Jean Pierre X... et sur la qualité d'employeur de la société groupe CAILLE envers Jean Pierre X....
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
LAUZERAL, avocats au barreau de Paris, toque : R 59 Maître [Y] [I], pris en sa qualité de mandataire judiciaire des SAS SODEXPRO, SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION et SA GROUPE CAILLE, [Adresse 2]
Source officiellePage 1 sur 556