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99 résultats pour « Cayzac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

5fd919defbf255b5b45f6ff8

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Dans le cadre de cette activité, la SAS SOPRIM a acquis le 20 mai 2015, auprès de la société EXPRESS AUTO sous l'enseigne AVENIR AUTO PRESTIGE, un véhicule d'occasion de marque PORSCHE, série Cayman, année

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a21070dcdc6046d47086d82

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

T] [L] ont interjeté appel à l'encontre du jugement du conseil de prud'hommes, formation paritaire, de Nanterre, daté du 2 mars 2023 les opposant à la Mutuelle d'épargne de retraite et de prévoyance Carac

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

659f9bdd3328fa00087a27fc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La SCI Carlac n'a pas répondu aux conclusions du syndicat des copropriétaires sur ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f844

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/02257 AFFAIRE : SAS CALPAC C/ Séverine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f866

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/ 02258 AFFAIRE : SAS CALPAC C/ Eric X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

60320884e691074064710312

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

1ère Chambre ARRÊT N°209/2018 R.G : 16/07495 SCI ROZENN C/ COMMUNE DE CARNAC Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02600_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par une décision du 26 juin 2023 le maire de Carnac a rejeté leur demande.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00206_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Ils soutiennent que les moyens soulevés par la commune de Carnac ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba2

Appel

14 décembre 1998

14 décembre 1998

Ces parcelles sont desservies et traversées, à partir de la VC 3 par un chemin figurant aux cadastres ancien et actuel sous le nom de chemin de Cahuzac à Jouvens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852e1

Appel

26 septembre 2001

26 septembre 2001

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE LG/ ARRÊT N ° 718 AFFAIRE N : 97/02933 AFFAIRE SCP CROCHET CALSAC BOUTROY C/ X...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01581_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

La SAS Catzam ne conteste pas sérieusement que la comptabilité de la SARL Ladenime comportait ces graves irrégularités.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02773_20220905

Admin. Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

A B, représenté par Me Matel, a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du maire de la commune de Carnac du 25 novembre 2020 refusant de lui verser les allocations

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01905_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

; 2°) de mettre à la charge de la SCA Vignobles de Carsac une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

, du levant à la route de Bayonne, du midi au chemin du Courneau à Cayac et du couchant au ruisseau de l'eau bourde et à divers propriétaires » ; -un acte de vente en date du 21 août 1918 de O... à E.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00694_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

D'une part, comme il a été au point 29, il ressort des pièces du dossier que le site patrimonial de Carnac a été approuvé par une délibération du conseil municipal de Carnac du 14 février 2020, postérieure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6bb

Appel

8 février 2011

8 février 2011

dernières conclusions du 3 novembre 2010 Monsieur Z... sollicite le rejet des demandes de Madame Y..., l'infirmation de l'ordonnance de non-conciliation sur le domicile conjugal et l'appartement de CARNAC

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92f6d9e13277d6e3884

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[F] a sur l'indivision une créance de 117.181, 81 € au titre de ses apports personnels pour l'acquisition du bien sis 1032 route de Ribaute à BOISSET ET CAUJAC, - dit que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd85f6b6577130f0bb53e4

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

représenté par Me Maud TURONNET substituant Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CARNAC [...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8693e

Appel

29 octobre 2003

29 octobre 2003

Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative aux saisies et mesure conservatoire sans autre indication APPELANTE : Madame Yvonne X... représentée par Maître MOREL, Avoué assistée de Maître CAYZAC

Source officielle
CA

3ème chambre

5fca70f531d16d5cb5b09dec

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

l'exécution de TOULOUSE (19/00105) Mme [I] [C] [O] C/ LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIER S DE [Localité 11] MIRAIL Syndicat de copropriétaires IMMEUBLE 'LE CADEAC

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCI MOREL/CAYZAC

SIREN 106578008Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/06/2026

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Dépôts des comptes

AUTO ECOLE CAYZAC

SIREN 481493054Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

26/06/2026

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Dépôts des comptes

Maçonnerie CAYZAC

SIREN 799578927Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

04/05/2026

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Dépôts des comptes

S.E.E CAYZAC FLORENT

SIREN 978457372Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAYZAC JEAN-CLAUDE

SIREN 479874752Greffe du Tribunal de Commerce de mende

05/04/2026

Voir →