JOURDAN CHIROSSEL C/ [D] [Y] [L] [H] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES Me Chantal BOURGLAN Décision déférée

SCI BW Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chantal BOURGLAN Me Michael ZERBIB Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

co-gérants sont Me [O] [L] et Me [Y] [L]-[H] demeurant [Adresse 1] Me [Y] [L]-[H], comparante en personne, assistée de Me Jean-pierre LEPERRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Chantal

-[B] [G] C/ Association AMPIL (ACTION MEDITERRANEENNE POUR L'INSERTION PA R LE LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles REINAUD - Me Chantal

BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Chantal BOURGLAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [W] [Z] né le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 13], demeurant [Adresse 14]

REYO C/ [L] [R] [D] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence RICHARD Me Chantal BOURGLAN Décision déférée à la Cour : Jugement du

709 Rôle N° RG 21/14188 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIF73 [D] [S] épouse [H] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chantal

-BOULAN M.-CAGNOL P.-MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE Mademoiselle CAMILLE X...

Portalis DBVB-V-B7F-BHGIK Association ASSOCIATION DE LA RUE D'AUBAGNE C/ [P] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES Me Chantal

11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2014 N°2014/283 Rôle N° 13/10920 [H] [S] C/ [L] [D] Grosse délivrée le : à : ME BOURGLAN

/8489 du 24/08/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 1] ALGERIE, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Chantal

nouveau, Condamne solidairement les époux [I] à payer aux époux [E] la somme de 8.000 euros à titre de dommages-intérêts, Les condamne en outre aux entiers dépens, ainsi qu'à verser à Maître Chantal

77130 MONTEREAU FAULT YONNE Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 INTIMÉE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

  ; - Condamné l'agence IMMO GEYER BOURGOGNE à payer à Monsieur X...la somme de 2   000 à titre de dommages et intérêts   ; - Condamné Monsieur X...à payer à l'agence IMMO GEYER BOURGOGNE la somme

B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 11 DECEMBRE 2014 Appel d'une ordonnance 14/ 555 rendue par le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU

.-78470 ST REMY LES CHEVREUSE Représenté par Me Bruno BOURGEAT, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Françoise D...épouse C...née le 25 Mai 1953 à COURBEVOIE (92400) demeurant ...-78470 ST REMY

Ayant son siège au 42/ 42 BIS rue De Bourgogne-75007 PARIS Représentée et assistée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

né le 17 Mars 1946 à ALGER ... 30600 VAUVERT Représenté par Me Magali FIOL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉS : Madame Chantal Y... épouse Z...