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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a0
23 mars 2016
23 mars 2016
Il est remarié, son épouse perçoit un revenu mensuel moyen de 3 000 euros et le couple assume la charge d'un jeune enfant. Il assume les besoins de l'enfant Chiara âgée de 18 ans.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Allianz Iard et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés GTM Sud, Intertravaux, Christophe Caire architecture, AD2I, Chiara
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eace
18 janvier 2012
18 janvier 2012
A l'audience du 14 novembre 2011, la SCEA HARAS DE LA VALETTE a déposé des conclusions en réplique et d'appel incident en demandant la modification du quantum mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9340c
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Un enfant Chiara est née le 23 février 2006 à Ajaccio de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef68
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Cour assistée de la SCP DEBAVELAERE BECUWE THEVELIN DELANNOY TEYSSEDRE, avocats au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Septembre 2011, tenue par Hervé ANSSENS magistrat chargé
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02812_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
B, représenté par Me Hachem, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le titre exécutoire du 7 mai 2019 ; 3°) de mettre à la charge solidaire des sociétés Chiara Ingénierie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92200
1 avril 2015
1 avril 2015
de Chiatra di Verde aux dépens.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68de07141bc19e7640ea3d8d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Charras à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6312f075ef56904f13d44dfb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[N] [B] né le 16 Novembre 1996 à Oran, de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Chiara Saracino, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6312f075ef56904f13d44dff
2 septembre 2022
2 septembre 2022
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine Charles
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6adbb275d83183a3dcc
6 octobre 2023
6 octobre 2023
, - mis les dépens à la charge de la SCP Camps-Charras qui succombe à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b63
2 décembre 2015
2 décembre 2015
né le 19 Octobre 1932 à Chiatra (20230) ... 20230 CHIATRA DI VERDE ayant pour avocat Me Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA COMMUNE DE CHIATRA DI VERDE Prise en la personne de son maire
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d3a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
ANSSENS magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 NCPC
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04896_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A, de Chiara, Fossati et Chirk aux formations prévues aux articles 7 et 8 du décret du 17 novembre 2006.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6347ac6b29ffd2adfff4f425
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[T] [S] né le 16 janvier 1996 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Chiara Saracino, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f938
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Lisa et Chjara sont victimes d'aliénation mentale de la part de leur mère. L'enfant victime d'aliénation mentale a un raisonnement totalement manichéen.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00309_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Il y a lieu de faire application de ces dispositions en mettant à la charge de la commune de Charras une somme de 1 000 euros au titre des frais exposés par le ministre de l'intérieur et non compris dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 11 Mai 2024 Date de saisine : 24 Mai 2024 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et des charges
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e1d5b75782d5f060e535c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 07 Novembre 2025 Date de saisine : 13 Novembre 2025 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et des charges
Source officielle8e Chambre A
615e0d0fc25a97f0381f4b90
29 janvier 2015
29 janvier 2015
La société ABATTOIRS DE PROVENCE et la SARL CHARAL ont conclu le 26 février 2002 un contrat par lequel la société CHARAL Surgelés assurait à partir de viandes provenant des abattoirs désignés par la société
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