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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
titre individuel sous l'enseigne Sos-Immat, [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille Madame [H] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Christophe
Source officielleRéférés
6688de17676b73dd81b96d58
5 juillet 2024
5 juillet 2024
108/24 N° RG 24/00090 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSVZ DEMANDEUR : Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b7
9 avril 2008
9 avril 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON actuellement dénommée SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Pascale B...
Source officielleCour d'Appel
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CHRISTOPHE X..., venant aux droits de la S.E.L.A.R.L. BOUFFFARD-MANDON, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
en date du 3 décembre 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Dire et juger la SCP LEMAIRE BOUSSARD SEMERE, venant aux droit de la SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD recevable et
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
"Centre Paul HELLEU" et Messieurs Christophe BRUNEAU et Pierre C..., associés de cette S.C.P. Monsieur X... appela lui-même à la cause le cabinet d'expertise comptable, S.A. IX PERT.
Source officielleCour d'Appel
S.A. GEODIS CALBERSON SUD-OUESTc/LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X
6253c96cbd3db21cbdd88462
28 mars 2006
28 mars 2006
GEODIS CALBERSON SUD-OUEST c/ LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Monsieur Serge X...
Source officielleChambre 2-4
6866151b11adae0daca53267
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/06898 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4L2 Ordonnance n° 2025/M177 Mme [U], [V] [F] Représentant : Me Christophe
Source officielleChambre 2-4
697b0f8ecdc6046d4712a1df
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[T] [O] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimé Aix en Provence, le 28/01/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89844
8 janvier 2008
8 janvier 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON DEVENUE LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Jacques A...
Source officielle4e ch. expropriations
643106fe28558704f52e6cb4
5 avril 2023
5 avril 2023
, Présidente, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, spécialement désigné pour présider
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565e
22 février 2001
22 février 2001
Christophe, né le 24 octobre 1977 à TROYES (10), fils de Y...
Source officielleChambre 3-3
665eae74b5277b00088940c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43e1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE en date du
Source officielleChambre 2-4
697267fbcdc6046d47517578
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/07660 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO562 Mme [J], [E] [R] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP
Source officielleCour d'Appel
S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X
6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0
26 mars 2008
26 mars 2008
RBS FACTOR c/ SELARL CHRISTOPHE X... S.A. CARBON BLANC (CB) extension SA PASCAL Société TREVIFORM S.A.S. TELF Société CRITERIUM S.A.
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca8ca9bf26379030a09
6 juillet 2022
6 juillet 2022
le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 18/01191 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FER CHAUX- [H] Me Christophe
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a25e2fbe7c90043ad5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/00215 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Eric AZOULAY Me Michel RONZEAU Me Yoann SIBILLE Me Christophe
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CLORINI Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimés OBJET : PROROGATION DE DÉLIBÉRÉ - INFORMATION DES PARTIES En application
Source officielleChambre 1-1
6868b6b82f06adf21413c3ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Appelant Madame [S] [P] [Z] représentée par Me Christophe
Source officiellePage 1 sur 7