Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 14 janvier 2026 : TANUKI STUDIO PTE LTD, société de droit singapourien Élisant domicile

sa demande de copie de documents relatifs aux dépôts d'ordures ménagères : 1) la convention liant la communauté de communes Bugey Sud à la commune de Lompnieu pour l'occupation et l'utilisation du domaine

Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT PIERRE en date du 07 NOVEMBRE 2013 suivant déclaration d'appel en date du 20 FEVRIER 2014 rg no 13/ 02247 APPELANTE : Madame Doriane

Régulièrement cité à son domicile [Adresse 3], [Localité 4], M. [V] n'a pas comparu.

Il existe un vécu d'insécurité constant au domicile.

à domicile à tout utilisateur cotisant dont le handicap, la perte d'autonomie ou l'état physique ou moral nécessite la présence d'un tiers.

pour activité le développement de produits de télécommunication de technologies sans fil, plateformes de mesure, services, et de façon générale tout ce qui est lié à l'énergie, que ce soit dans le domaine

revenus 2016 établie en 2017, il a déclaré être domicilié rue des Pitourées dans ses déclarations de revenus 2017 et 2018.

et Christophe X... se sont mariés le 11 juillet 1998 à Jeumont sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 19 mars 1991, - Priscillia née le 11 mai 1993, - Doriane

1e chambre civile B N° RG 23/06993 N° Portalis DBVL-V-B7H-UKVR (Réf 1ère instance : 21/05799) SA DALKIA c/ LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES L'ADMINISTRATION DES DOUANES

est fixée au domicile de Mme Dulcey X...; ¿ accorder à Mme Brigitte Y...veuve Z... un droit de visite sur Doryan un samedi ou un dimanche par mois de 10 heures à 19 heures ; Vu l'ordonnance de clôture

LE DOMAINE SAINT GENES S.A.R.L. 2B PROM c/ S.C.I.

SARL DG HELP agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège.

De leur union sont issus deux enfants : David, né le 27 mai 1989 et Doriane, née le 17 janvier 1994.

DORIAN [Localité 5] ...

de la SCP CABINET FONTAINE & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES INTIMES :Madame Zohra X... veuve Y... prise tant en son nom personnel qu' en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Dorian

zone artisanale de Colombier Saugnieu ; 3) la délibération du conseil communautaire en date du 19 octobre 2016 décidant d'acquérir les biens désignés dans la DIA transmise par la SCI Decinoise, domiciliée

opposé par le maire de Clermont à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les relevés kilométriques de tous les véhicules de service remisés à domicile