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1 568 résultats pour « Elodie BRUNNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

69731667cdc6046d47634603

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0097 substitué par Me Élodie BRUNNER, Plaidant, avocat

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6274bd5e2799a9057d5dd297

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

2019 APPELANTE : SAS CARAIBES 68 avenue du Président Wilson 76290 MONTIVILLIERS représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f950ca40f8b0008cb7779

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité à son siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie GUICHARD, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : L0097 et par Me Élodie

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63c10953bf9fd47c90a13b6f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

4 Janvier 2021 ENTRE APPELANTE : SAS [9] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Ariane QUARANTA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0bf413a8b69b32bf228

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[I] [Z] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE LA [9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Valérie GUICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 substitué par Me Elodie BRUNNER, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68f9b8310a84a5e5f002186a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Société NATUREO [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] représentés, concluant et plaidant par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Elodie

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be407b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée, concluant et plaidant par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a191fe5cdc6046d4752a50e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

19 Décembre 2024 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192007cdc6046d4752a76e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

19 Décembre 2024 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19200ecdc6046d4752a7d0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

19 Décembre 2024 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie GUICHARD de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef177ecdc6046d47af90a3

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Portalis DBVL-V-B7K-WNEO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67932fd89097fd849ae8ab48

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : Madame [R] [T] a été embauchée le 1er août 2018 au sein de la société Les Ambulances Sainte Elodie en qualité d'ambulancière, pour une rémunération brute de base de 1.594,20 euros

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64b77f3fd1e51905db2b1dd9

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

RENNES N° 23/166 N° N° RG 23/00349 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T5PI JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Jean-Denis BRUN

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CA

Chambre Etrangers/HSC

64b77f3fd1e51905db2b1ddb

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

RENNES N° 23/167 N° N° RG 23/00351 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T5P7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Jean-Denis BRUN

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CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e9

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

La cour est saisie de l'appel interjeté par Elodie X... du jugement du conseil de prud'hommes de Meaux qui a condamné la SAS INTELLIGENT SECURITY & BUSINESS SERVICES (SAS ISBS) à payer à Elodie X... les

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CA

1ère Chambre

650d303071dfcd8318200caf

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La marge brute réalisable sur un marché donné, tel le marché litigieux, est la différence entre le montant hors taxes facturé au client et le coût de la prestation fournie.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef1783cdc6046d47af9164

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Portalis DBVL-V-B7K-WNEM JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6358cdd1c40aa805a7864d08

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[L] à la somme de 2.887€ bruts, -Condamner la Société Les Ambulances Sainte-Elodie au paiement de la somme de 2887 euros à titre de préavis ainsi que 287 euros correspondant aux congés payés afférents

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CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df41

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Des relations de Monsieur Bruno Z...et Madame Colette X...est issue une enfant, Elodie, née le 4 février 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917de

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Monsieur Eloge X...

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