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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
63ca433e9066fd7c90fc2930
19 janvier 2023
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Octobre 2020 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 19/10366 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elodie
Pôle 1 - Chambre 8
64a8ff8703029105dbedc290
7 juillet 2023
cette qualité au siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, et assistée par Me Elodie
Pôle 4 - Chambre 6
63b91ad3b63d827c909cacbc
6 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2020 -Tribunal de Grande Instance de Bobigny RG n° 18/12550 APPELANT Monsieur [I] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Elodie
Pôle 2 - Chambre 3
5fd9427d762332290c16b05a
16 mars 2020
audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Toutes deux représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018et assistées de Me Elodie
Pôle 6 - Chambre 4
6034a855db94c294660ddf71
25 octobre 2016
] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1958 au PORTUGAL comparante en personne, assistée de Me Sylvie NOACHOVITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833, substituée par Me Elodie
Pôle 4 - Chambre 11
671b358c2edfb0b58c05ede9
24 octobre 2024
CENTRAL FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, Ayant pour avocat plaidant Me Elodie
1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdd1b5a79f7327055a0
21 janvier 2025
personne de son représentant légal domicilié en telle qualité audit siège demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Eugénie CRIQUILLION, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Assistée de Me Elodie
Pôle 5 - Chambre 3
660f9500a40f8b0008cb759b
4 avril 2024
Par conclusions déposées le 9 juillet 2021, la société Elogie-Siemp, intimée, demande à la Cour : - recevoir la société Elogie-Siemp en ses conclusions et demandes et l'y déclarer bien fondée, - rejeter
CHAMBRE 2 SECTION 1
68f1d7497ffb526292dd6e65
16 octobre 2025
[X] et Mme [C] et la société Pays'Arbres à la date de la présente assignation, aux torts de exclusifs de la société Pays'Arbres, - Condamne la société Pays'Arbres à payer à M.
1ère Chambre
DCA_22VE02452_20250429
29 avril 2025
Eloi le 15 novembre 2013 pour un montant de 5 000 euros.
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f339
12 mars 2012
Elodie s'est trouvée en arrêt maladie.
6253c8dfbd3db21cbdd867f2
13 mars 2003
représentée par Maîtres MASUREL-THERY, avoués à la Cour assisté de Maître WATTEZ, avocat au barreau de HAZEBROUCK Madame B... agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice de sa fille Elodie
6253cc08bd3db21cbdd8eeb2
14 novembre 2011
Par requête du 1er décembre 2006, madame Elodie Y... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande en divorce pour faute.
6253ccf7bd3db21cbdd91dde
18 décembre 2014
C'est donc à tort que M. X... invoque l'autorité de la chose jugée attachée à cette décision.
6253cc97bd3db21cbdd909d2
9 septembre 2013
Le 14 février 2012, Madame X...Elodie a régulièrement interjeté appel de cette décision. L'affaire a fait l'objet d'une radiation le 18 février 2013.
6253ccb7bd3db21cbdd910c0
12 février 2014
attribués à Mme Elodie et Jessica X....
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00568_20220524
24 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la SCP Alain A., Nathalie R., Guillem R., Elodie F., Ombeline P.
6253c9f7bd3db21cbdd89a9d
23 février 2007
Conseil de Prud'hommes de LILLE EN DATE DU 20 Octobre 2005 NOTIFICATION à parties le 23/02/07 Copies avocats le 23/02/07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANTE : Melle Elodie
Pôle 2 - Chambre 1
6031eed43de78027b9842606
29 mai 2018
né le [...] à EVREUX (27) Représentés par Me Elodie B..., avocat au barreau de PARIS, toque : G0424 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre C... de la SCP C...
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, ARRET DU 18 FEVRIER 2002 APPELANTE : Madame Valérie X... veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de ses deux filles mineures : - Elodie
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