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2 057 résultats pour « Elodie TORNE CELER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2930

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Octobre 2020 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 19/10366 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

64a8ff8703029105dbedc290

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

cette qualité au siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, et assistée par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad3b63d827c909cacbc

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2020 -Tribunal de Grande Instance de Bobigny RG n° 18/12550 APPELANT Monsieur [I] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9427d762332290c16b05a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Toutes deux représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018et assistées de Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034a855db94c294660ddf71

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1958 au PORTUGAL comparante en personne, assistée de Me Sylvie NOACHOVITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1833, substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

671b358c2edfb0b58c05ede9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

CENTRAL FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, Ayant pour avocat plaidant Me Elodie

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en telle qualité audit siège demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Eugénie CRIQUILLION, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Assistée de Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9500a40f8b0008cb759b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par conclusions déposées le 9 juillet 2021, la société Elogie-Siemp, intimée, demande à la Cour : - recevoir la société Elogie-Siemp en ses conclusions et demandes et l'y déclarer bien fondée, - rejeter

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7497ffb526292dd6e65

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[X] et Mme [C] et la société Pays'Arbres à la date de la présente assignation, aux torts de exclusifs de la société Pays'Arbres, - Condamne la société Pays'Arbres à payer à M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Eloi le 15 novembre 2013 pour un montant de 5 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f339

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Elodie s'est trouvée en arrêt maladie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867f2

Appel

13 mars 2003

13 mars 2003

représentée par Maîtres MASUREL-THERY, avoués à la Cour assisté de Maître WATTEZ, avocat au barreau de HAZEBROUCK Madame B... agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice de sa fille Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb2

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Par requête du 1er décembre 2006, madame Elodie Y... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande en divorce pour faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dde

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

C'est donc à tort que M. X... invoque l'autorité de la chose jugée attachée à cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d2

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Le 14 février 2012, Madame X...Elodie a régulièrement interjeté appel de cette décision. L'affaire a fait l'objet d'une radiation le 18 février 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

attribués à Mme Elodie et Jessica X....

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00568_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la SCP Alain A., Nathalie R., Guillem R., Elodie F., Ombeline P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9d

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Conseil de Prud'hommes de LILLE EN DATE DU 20 Octobre 2005 NOTIFICATION à parties le 23/02/07 Copies avocats le 23/02/07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANTE : Melle Elodie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6031eed43de78027b9842606

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

né le [...] à EVREUX (27) Représentés par Me Elodie B..., avocat au barreau de PARIS, toque : G0424 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre C... de la SCP C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86036

Appel

18 février 2002

18 février 2002

Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, ARRET DU 18 FEVRIER 2002 APPELANTE : Madame Valérie X... veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de ses deux filles mineures : - Elodie

Source officielle

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