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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fdf
23 septembre 2021
23 septembre 2021
prise en la personne de son représentant légal domcilié en c ette qualité audit siège Représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau D'ORLEANS Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale 4-1
69ddcafccdc6046d472a2cec
13 avril 2026
13 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43583 - Représentant : Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ALBINGIA [Adresse 4] [Localité 22] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a01
3 avril 2014
3 avril 2014
de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] (BELGIQUE) représentée par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, à la Cour, toque : B1055 assistée de Maître Emmanuel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740816a24f8a713323cef
21 octobre 2024
21 octobre 2024
qualités : Intimé dans 21/05172 (Fond), Intimé dans 21/05643 (Fond) Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Plaidant : Me Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ebf8c0355000835f7ef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
barreau de VERSAILLES Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94733
28 mars 2019
28 mars 2019
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Emmanuel BENOÎT de la SCP DERRIENNIC ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
642d14e5cb8fa004f57da38b
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel BENOIT, avocat au
Source officielle12e chambre
60364b91e2da8bace5105bff
17 novembre 2015
17 novembre 2015
******** SA HMG FINANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 41035 - Représentant : Me Emmanuel
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01387_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024 et le 16 juillet 2025, la commune de l’Ille-sur-Têt, représentée par la SCP Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9648616ed0f8cd50fc
2 mai 2023
2 mai 2023
DOCKS DES MATERIAUX DE L'OUEST Absence d'effet dévolutif de la déclaration d'appel Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel DOUET Me Benoît BOMMELAER
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01464_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2023, la commune de Saint-Chinian, représentée par le cabinet d'avocats Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle Pailles, Benoit Garidou
Source officielleChambre 1-6
68f1d9139abd0e067a219451
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[C] [B] C/ [X] [K] Société CPAM DU VAR Société ONIAM D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
27 mai 2013
Benoit et M.
Source officielle1ère ch. civile
68676392a9510a2e90cf253c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL (article 901 du code de procédure civile) N° RG 25/01554 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J6OH Affaire : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Joseph BENOIT
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd568
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BENOIT ET ASSOCIES GROUPAMA D'OC SAS URETEK FRANCE QBE INSURANCE EUROPE LIMITED QBE EUROPE SA/NV S.A.S. NGE ANCIENNEMENT DENOMMEE GUINTOLI S.A. SMA SA SMABTP S.D.C. [Adresse 42] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc5e
15 juillet 2008
15 juillet 2008
REFERES R.G : 08/00035 Au fond, origine tribunal paritaire des baux ruraux de Saint-Benoit de Saint-Benoit, décision attaquée en date du 10 décembre 2007, enregistrée sous le no 51-07-17
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd88011
2 février 2006
2 février 2006
DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Monsieur Philippe BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour
Source officiellePage 1 sur 22
Lange, Benoit Emmanuel
21/07/2026
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JARDON, Benoit, Marie, Emmanuel, JARDON
24/02/2026
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BENOIT, Yohan, André, Emmanuel, Robert
20/01/2026
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BENOIT-DEGUILLAUME, Emmanuel, Raphaël, Jérémy
16/01/2026
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GROS-BALTHAZARD, Benoît, Emmanuel, GROS-BALTHAZARD
02/10/2025
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