Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me FOUCRE

Représenté par Me Emmanuelle FOUCRÉ,, avocat au barreau de NANTES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Anthony Y...et Sandra X...se sont mariés le 20 mars 2010 à CLISSON

par Me Christophe DOUCET, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame [X] [B] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle

[M] [D] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme [C] [L] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat

LES HOMMES LES MOYENS LA COMPETENCE (HMC), représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE

MP EXTRA représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE TAXE Vu le dépôt du rapport d'expertise en date

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [J] [K] 26 rue d'Avranches 31200 TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.

SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

CONTREDIT : SOCIETE SELAFA MJA prise en la personne de Maître [I] [C], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société RECOVCO AFFIMET [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Portalis DBVB-V-B7H-BMJ7E [E] [H] [V] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

N° RG 23/05660 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEVB [U] [O] C/ [I] [Y] [K] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge BERTHELOT Me Emmanuelle

En avril 2017, la société DL a fait effectuer une visite de maintenance du four par la société Maintenance Fours à Bois, laquelle a signalé un affaissement partiel de la voûte.

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre, Mme Emmanuelle

IMMOREVEL 06 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI

6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle