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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
67f8a23040b8f5486fedd90d
10 avril 2025
à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Kazim KAYA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574 - N° du dossier [X] - Représentant : Me Etienne
Pôle 4 - Chambre 2
680875d0dfde5caae99bd0da
9 avril 2025
la SELEURL BILSKI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : R0093 INTIMÉS Monsieur [Z] [J] né le 02 novembre 1961 à [Localité 20] (35) [Adresse 9] [Localité 10] Représenté par Me Etienne
Pôle 4 - Chambre 1
6871efa457f38d6b27c2764b
11 juillet 2025
Wassila LTAIEF, avocat au barreau de PARIS, toque : E1749 INTIMES Monsieur [X] [F] [W] né le 08 Octobre 1970 à [Localité 8] (Portugal) [Adresse 2] [Localité 7] Représenté et assisté de Me Etienne
Pôle 4 - Chambre 7
642fb6d1cece1704f57477de
6 avril 2023
Tribunal Judiciaire de MELUN - RG n° 21/00008 APPELANT Monsieur [U] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Christophe DESCAUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1455 assisté de Me Etienne
2ème chambre
DCA_22PA03204_20230614
14 juin 2023
Dolet à Cachan (Val-de-Marne).
Cour d'Appel
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9 février 2006
Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Canan X...
6253cad6bd3db21cbdd8c40e
5 juin 2008
une préparation ne contenant pas de cacao en poudre mais du cacao maigre * comme du Pastis à 45° du Pastis à 40° * un poids et un prix au kilo erroné pour le COULOMMIERS Elle souligne que quand bien
6253c8ccbd3db21cbdd864ca
24 octobre 2002
X..., du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 30 mai 2001 (N°2458) N° R.G.
6253cb00bd3db21cbdd8ca21
15 septembre 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère.
6253cb35bd3db21cbdd8d1a4
23 avril 2009
G : 08 / 03543 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE du 09 avril 2008 ch no 1 RG No2003 / 3070 X... Y... Y... C / Z... D...
6628a180b2cb67000826a6a7
23 avril 2024
CAVAN, greffier de chambre.
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
épouse O... ... 94230 CACHAN Monsieur Michel Laurent D... ... 97224 DUCOS Madame Joëlle Dominique D...
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a6
14 février 2008
né le 15 Janvier 1939 à SAINT ETIENNE DU ROUVRAY, demeurant ... 09800 ARGEIN représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour plaidant par Me DELAFENETRE, avocat au barreau de ROUEN
6253ccccbd3db21cbdd914c7
29 avril 2014
demeurant 54 Rue Etienne Dolet-94230 CACHAN Représentée par Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 INTIMÉE SA IPSOS OBSERVER Prise en la personne de ses représentants légaux
6253caebbd3db21cbdd8c717
9 juin 2008
POINTE NOIRE Madame Adélaïde Andréa A... ... 97116 POINTE-NOIRE Monsieur André Alice A... ... 06130 GRASSE Madame Elise Occuli A... épouse M... ... 97120 SAINT-CLAUDE Monsieur Etienne
6253cbdebd3db21cbdd8e7f9
14 novembre 2011
née le 05 Février 1982 à CACAO (GUYANE) ... 82350 ALBIAS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Virginie CAMARATA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
8ème chambre
635a2185c549ea05a7cd2c3c
26 octobre 2022
N° RG 20/06578 N° Portalis DBVX-V-B7E-NIDE Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE Au fond du 28 octobre 2020 RG : 20/01378 [H] C/ S.A.S.
1ere Chambre Section 1
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22 octobre 2024
PIERRE GINOULHAC - [L] [V] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22-10-24 à Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Jérôme NORAY-ESPEIG Me Nicolas LARRAT REPUBLIQUE FRANCAISE
6253cb38bd3db21cbdd8d204
25 juin 2009
Gilles Olivier Joseph X... ... 38500 ST NICOLAS DE MACHERIN né le 10 Août 1962 à LA MURE (69590) représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me POLI-CABANES, avocat au barreau
66a099192be3e083f4fad5bc
23 juillet 2024
[Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat plaidant au barreau de SAINT-ETIENNE
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