CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

196 résultats pour « FARNETI Jean-Marc »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

615e0d5bc25a97f0381f4cf0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

représentée par Me Jean-Marc FARNETI, avocat au barreau de Grasse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f0

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Catherine FARINELLI a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8005d6f7f678d48d2c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Représentant : Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE Etablissement Public SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES Représentant : Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb5

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Représentée par Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée sur l'audience par Me Jean-charles FREUGE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1025 Monsieur Rémi Thomas Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

: 75, 00 EUR Suzanne X... : 100, 00 EUR Chantai X... : 100, 00 EUR Marie-Françoise X... et son mari Jean-Pierre B..., solidairement : 100, 00 EUR Maurice X... et son épouse Paulette, solidairement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efcf

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c53b8594705dbfcc965

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[W] [M] Représenté et assisté par Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [N] [F] Représentée et assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8596f

Appel

30 octobre 2001

30 octobre 2001

COVEFI, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Chemin du Verseau 59846 MARCQ EN BAROEUL Représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Jean-Luc Olivier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a17e

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

BETCH, Président (MAS) rapporteur Madame Marie KERMINA, Conseiller Monsieur Jean-Pierre MARCUS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET :

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63c8edc3dc5b777c90992db0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

019 N° RG 21/01186 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG26D S.A. 3F SUD C/ [M] [I] épouse [G] [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65b20968c4cf860008dff310

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SA IMMOBILIERE MEDITERRANEE, dont le siège est sis [Adresse 3] [Localité 4], prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ca

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assisté de Maître Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f151

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Jean-Loup Claire Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecbd

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Marc Pierrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee10

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Il ajoute que l'enfant sera scolarisé à l'école Jeanne d'Arc de Bourg-en-Bresse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc2

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Jean-Marc Gaston X...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6811b6e144bf0d1935aef95c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

MJ [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ALBOU Me Jean-marc FARNETI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Décembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e858

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Une discussion existe par contre sur un éventuel partage au profit de Mireille Z... avec un compagnon supposé par son mari et sur lequel les écritures de l'appelante sont taisantes.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63c8edcedc5b777c90992dca

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Portalis DBVB-V-B7F-BHTKO [G] [K] [E] [S] épouse [K] C/ S.A. 3F SUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Marc

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →