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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4141
11 avril 2024
11 avril 2024
DBF [Localité 3] RIVE DROITE demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimée, rendu l'ordonnance contradictoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2002a12a235bae6ce4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Madame [H] [G] c/ Monsieur [Y] [X] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Philippe DE FREYNE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Fabienne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799bd1bc2605de4b4704
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentés par Me BAREA substituant Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69d0a41acdc6046d4711269f
2 avril 2026
2 avril 2026
Août 1986 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [Z] [W] née le 12 Octobre 1983 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Fabienne
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A
65375f53974d258318454fc9
23 octobre 2023
23 octobre 2023
CHOPARD ESTEREL SCC, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
651fa50cc601f08318991554
4 octobre 2023
4 octobre 2023
du 17 décembre 2020, APPELANT : Monsieur [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Maître d'Hôtel, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fabienne
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a8826f3a04f52167c1
5 avril 2023
5 avril 2023
ISD PISCINES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] Représentée par Me PORTRON substituant Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93522
23 septembre 2016
23 septembre 2016
Représenté par Me Nicolas AUGER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0038 Madame Isabelle Z... épouse Y... née le 20 Juin 1967 à PARIS (75011) demeurant ...
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01591_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
existantes à usage industriel et artisanal de la zone d'activités économiques du Causse d'Auge dont elle doit constituer une extension.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03097_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Aux termes de l'article AU1 11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune : " () 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f9
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Fabien Y... ... 44400 REZE comparante en personne ET : Maître Jean Malo X... ... 44000 NANTES représenté par Me MALTETE Elise, avocat au barreau de NANTES *** Nous, F.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00520_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
demande de permis de construire en vue d'un changement de destination pour la création d'un commerce de détail de produits pharmaceutiques et la modification de façades, sur un immeuble situé en zone AUc
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MS5H ----------------------- S.A.S. RANCHEREc/A.S
626b815fd1fb03057d9a5000
28 avril 2022
28 avril 2022
AUIGE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] absente, représentée par Me Marion GARRIGUE-VIEILLE substituant Me Fabien DELHAES membre de la SELARL
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455528
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04/07/24 à : -CPAM de l'Oise(LRAR) -Me HUMBERT C.C.C délivrées le 04/07/24 à : -Société SAS [10](LRAR) -SAS [8](LRAR) -Me AUGE
Source officielleChambre sociale
696110efcdc6046d47c09619
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C/ Société [16] CCC délivrée le : 08/01/2026 à : - [10] - Sct [15] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 08/01/2026 à : Me AUGE
Source officielle14e Chambre
6162886adafa129e3995180f
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Société QUITERIO ET BRASE C/ [J] [F] CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Fabien
Source officielle14e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5559
19 juin 2014
19 juin 2014
DEFENSE ET NAVAL SUD EST C/ [V] [H] CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Fabien
Source officielleChambre sociale
680b1bf5c0f38137e6792a7c
24 avril 2025
24 avril 2025
Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Mme [M] [Y] (Chargée d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : [B] [D] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Pauline AUGE
Source officielle1ère chambre civile B
6163964d5fe465b53b77f545
1 février 2011
1 février 2011
avocat au barreau de LYON Melle [U] [K] [A] [M] es-qualité d'héritière de Mr [R] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317d
15 avril 2016
15 avril 2016
BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Représenté par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMÉS Monsieur FABIEN
Source officiellePage 1 sur 3