CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

202 résultats pour « Farache »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

- Constater les travaux réalisés par les gérants de la SAS FARAH LOUNGE.

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebc

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

ORDONNANCE No RG : 13/ 00458 Madame Zina Farah X... C/ Monsieur Pascal Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cd64cdc6046d47896a8e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] et la SCI Lisa Farah et M. [R].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624877b1a50c277d4c5c9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le 24 juin 2016 la société AART Farah architectes a informé M. [E] de l'impossibilité de procéder à son reclassement. Le 14 septembre 2015, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d4

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

.- Z... par application des articles 237 et 238 du Code Civil avec toutes conséquences de droit, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Farah née du mariage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabc

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 03087 AFFAIRE : Farah X... ; C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc2

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 23 Mars 1988 à LYON (69003) ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Lachemi KHODJA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Farah Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b024

Appel

12 février 2008

12 février 2008

No 2008 / Rôle No 07 / 00988 Farah X... Sanaz Samantha Y... X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0cb

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Des relations entre Monsieur Djamel X... et Madame Malika Y... sont issus trois enfants, reconnus par leurs père et mère : - Farah née le 25 décembre 1999 - Katya née le 30 juillet 2004 - Mikail né le

Source officielle
CA

Chambre 1-9

670f581b4ad0d5ee7d7e5a0c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par écritures en réponse notifiées le 7 octobre 2024 la société Faraon et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e789

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

le 09 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Lise CORNILLIER Me Alissar ABI FARAH

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62f1f8bf699dc905d4ce98a4

Appel

6 août 2022

6 août 2022

[C] [G] né le 01 Janvier 1975 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Farah Loques, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00432_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Othman-Farah de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e07

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 05 / 21986 Farah X... Sabah Y... Anissa Z... Yasmina Z... Ali A... Faouzilha A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcac

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Chadia X... née le 10 mars 2001, - Farah X... née le 2 mai 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93505

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

attaquée en date du 10 Février 2016, enregistrée sous le no 13/00909 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE U PALAZZU C/ Société CETA INGENIERIE Société civile MUTUELLES DU MANS ASSURANCES SA FARANGE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256028bbc24b0cc5e1df50

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau D'ANGERS ET : Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me MOULIN, avocat substituant Maître Baptiste FAUCHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8a

Appel

10 février 2016

10 février 2016

La SA Farange et son assureur et le BET Ceta Ingénierie et son assureur seront condamnés solidairement de ce chef.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697496f7cdc6046d4788d38f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

la nullité de la saisie attribution opérée par la SAS [Adresse 9] le 19 février 2025 sur le compte bancaire de la SAS Mycado ouvert dans les livres de la banque Société générale, - dit que la SCP Farruch

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ae

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

F, la société FARANGE, le G. A.

Source officielle