1] 1959 à [Localité 9] Lieudit [Localité 7] [Localité 4] Madame [B] [R] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (92) Lieudit [Localité 7] [Localité 4] Représentés par Me Florie

la preuve que la société Fun motorsports a livré l'ancienne flotte de 42 karts, acquise en 2013, au lieu de la flotte cédée, censée avoir été renouvelée en avril 2017.

Octobre 2022 et reçue le 13 Octobre 2022 par : Mme [P] [H], née le 08 Février 1949 à [Localité 2] domiciliée [Adresse 1], hospitalisée au centre hospitalier [3] ayant pour avocat désigné Me Flora

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre MINUTE N° 22/00142 N°RG : N° RG 21/02861 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FUDR RÉFÉRENCES : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

La SCI Florès, devenue la SCI Romeo Deguy Montgeron, a construit à Montgeron (Essonne) un ensemble immobilier de huit lots sur deux immeubles sur un terrain acquis le 9 décembre 2005 dont les travaux ont

La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.

* * * Dans leurs uniques conclusions transmises par voie électronique le 4 août 2022, Allianz et l'UFA demandent à la cour de : -Voir dire et juger que dans le cadre d'une assurance dite « de flotte

(A...), de nationalité française, demeurant 2nd Floor House B 34 D... Shek Tsuen - Tai Poi (NewTerritories) Hong Kong ; 9 - Monsieur D...

La société Floa produit les relevés de compte depuis l'origine.

Suite au non-paiement d'échéances, la société Floa a entendu se prévaloir de la déchéance du terme. Par acte du 31 mars 2023 la société Floa a fait assigner M.

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Jocelyne WILD COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère

Différentes factures ont été émises par la société ATELIER ARCHANGE au fur et à mesure de l'avancement du chantier et réglées par la société PONDOR, pour un montant total de 234.000 € TTC.

La déclaration de succession a été déposée le 27 décembre 2000 à la Recette des Impôts de Flers.

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Jocelyne WILD COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Saida LACHGUER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

. : ARRET N C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes de FLERS en date du 08 Avril 2004 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 16 FEVRIER 2007 APPELANTE

mars 2020 par lequel le préfet de l'Hérault l'a mis en demeure de mettre fin à la mise à disposition aux fins d'habitation des locaux situés dans l'immeuble sis 127 avenue Saint-Maurice à Palavas-les-Flots

corridor écologique longitudinal ", s'implante en lisière ouest de la parcelle A731, ouvrant ainsi, pour les élus, des perspectives de " cheminements piétonniers pour la découverte de la faune et la flore

Lorsque les prestations échangées ont trouvé leur utilité au fur et à mesure de l'exécution réciproque du contrat, il n'y a pas lieu à restitution pour la période antérieure à la dernière prestation n'ayant