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2 155 résultats pour « Fourtry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6a1fbbf9cdc6046d47e9741a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

RCS de [Localité 1] sous le numéro 494 941 453, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle

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CA

3ème chambre A

6a1fbc0acdc6046d47e97ad6

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

APPELANT : Monsieur [G] [H], né le 21 mai 1997 à [Localité 1] (90), de nationalité française, entrepreneur individuel, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cdacdc6046d47098087

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

sous le numéro D 330 139 122, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par son Gérant en exercice domicilié audit siège Défenderesse initiale à l'incident Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cc10cdc6046d47894e80

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Chaïnesse FOURCROY, avocat au barreau de QUIMPER, toque : 38 et

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbbfdcdc6046d47e975c0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

au RCS de [Localité 1] sous le n° 948 741 368, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège, Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66ff85a9a4ff9ec259c09649

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

aide juridictionnelle Totale numéro c-59178-2024-03424 du 14/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMES Madame [F] [Y] veuve [Z] Représentant : Me Guy FOUTRY

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00621_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

le versement à Me Foutry de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87954

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

SOCIETE NOUVELLE SERFI DITE SN SERFI C/ Me Christian FOURTET, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la SARL ETUDE & REALISATION SERFI BL/RG Vente de fonds de commerce Grosse délivrée

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603f9ebd728244385677e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19526cff766e94e388ec

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[C] [Z], représentant : Me Sophie LE GAILLARD de l'AARPI ONLY, avocat au barreau de LYON, toque : 543 - représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

8ème chambre

66c826125372bffe82563051

Appel

21 août 2024

21 août 2024

ADAMIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00159_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

B, représenté par Me Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision du 14 décembre 2022 du président de la commission de recours de l'invalidité ; 3°) dire

Source officielle
CA

Référés Premier Président

66ff85dda4ff9ec259c099b8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BTSG es qualité de mandataire liquidateur de la SAS ALVANCE FOUNDRY POITOU ET SAS ALVANCE ALUMINIUM POITOU [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cb8cdc6046d47ee1733

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ET La S.A.R.L.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9acb8cdc6046d4737e025

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

exerçant l'activité d'agriculteur en qualité d'entrepreneur individuel sous le numéro SIREN 490 196 334 né le 3 mai 1985 à [Localité 4] (42) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

62c7ca11cb8dca058e3e7a88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, avocat au barreau de Douai substitué par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 04 mai 2022 tenue par Catherine Ménegaire magistrat chargé d'instruire le dossier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01483_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2023, Mme D épouse C, représentée par Me Guy Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b0983bcaf505db69686f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BT[J][S] prise en la personne de Maître [J] [S] ès qualités de liquidateur de la Société ALVANCE FOUNDRY POITOU [Adresse 2] [Localité 11] S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851cb

Appel

2 juillet 1999

2 juillet 1999

ARONAUD à restituer à Madame X... la somme de 9.000 Francs de trop-perçu, sauf à parfaire au vu du montant des indemnités perçues par la Société FOURRURES ARONAUD au titre de la perte des fourrures, -

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

FOURRURES ET PELLETERIES GALLIAERDE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître VERITE, avocat

Source officielle