MICHEL HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frederick

Monsieur David E... [...] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/06027 (Fond) Représentant : Me Oriane A... M... L...-K... C...

d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [N] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représenté par Me Frédéric

- II-PROCÉDURE : Par acte d'huissier délivré le 9 mars 2017, la Sarl Electro Services a fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel la Selarl Frederic Y...

Ordonnance n° 104 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/00097 --------------------------- EURL L'ARDOISE C/ SELARL FREDERIC BLANC MJO Es qualité

Madeleine de nationalité francaise, divorcé Agent commercial détenu pour une autre cause Centre de détention de MURET comparant, assisté de Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE

DE RADIATION RG N° : N° RG 23/02355 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HJJA [2] [Localité 3] Agissant en la personne de son Maire en exercice, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me David

cour : Jugement rendu(e) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/01571 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric

PAR CES MOTIFS : Nous, David Meleuc, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance contradictoire : DÉBOUTONS Monsieur Frédéric X... de sa demande de sursis à exécution

David, le 03 Mars 2005 Madame D... Laétitia, le 03 Mars 2005 Monsieur D...

Prévenu, intimé, non comparant Représenté par Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE A... Sophie née le 24 Décembre 1969 à MOUTIERS (73) Fille de A... Georges et de B...

Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D... PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT D... 05 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET D...

VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE - Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Décision

Frédéric Z...

FREDERIC A... représentée par Maître Frédéric A... en qualité de liquidateur ; désigné la S. E. L. A. RL.

LES DATTIERS 1, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA

Ordonnance n° 72 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00060 --------------------------- Frédéric Z..., Géraldine Y... épouse Z...

PAR CES MOTIFS : Nous, David Meleuc, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance réputée contradictoire : DÉBOUTONS Madame F...

Localité 1] Chambre 4-4 N°2025 /M N° RG 22/16623 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPJV ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric

chambre sociale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/08167 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OOE6 Ordonnance n° APPELANTE : Mme [K] [Z] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me David