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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
603320682c907491efb7445c
20 septembre 2017
20 septembre 2017
MICHEL HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frederick
Source officielle12e chambre
5fdbca1de4ffcfa9175e14cc
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Monsieur David E... [...] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/06027 (Fond) Représentant : Me Oriane A... M... L...-K... C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f61e
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Z... de ses demandes à l'encontre de la société Atari et qui, retenant que Stéphane X... et David Y..., en leurs qualités de dirigeants, ont manqué à leur devoir de loyauté vis à vis de leur associé Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b3b
6 avril 2017
6 avril 2017
- II-PROCÉDURE : Par acte d'huissier délivré le 9 mars 2017, la Sarl Electro Services a fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel la Selarl Frederic Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ordonnance n° 104 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/00097 --------------------------- EURL L'ARDOISE C/ SELARL FREDERIC BLANC MJO Es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf0b
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Madeleine de nationalité francaise, divorcé Agent commercial détenu pour une autre cause Centre de détention de MURET comparant, assisté de Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ère Chambre civile
678b4543fc3c89482d4f20ee
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DE RADIATION RG N° : N° RG 23/02355 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HJJA [2] [Localité 3] Agissant en la personne de son Maire en exercice, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45d
28 mars 2012
28 mars 2012
cour : Jugement rendu(e) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/01571 Copies exécutoires délivrées à : Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ea9
18 janvier 2018
18 janvier 2018
PAR CES MOTIFS : Nous, David Meleuc, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance contradictoire : DÉBOUTONS Monsieur Frédéric X... de sa demande de sursis à exécution
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c7
1 avril 2008
1 avril 2008
Prévenu, intimé, non comparant Représenté par Maître DAVID Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE A... Sophie née le 24 Décembre 1969 à MOUTIERS (73) Fille de A... Georges et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
David, le 03 Mars 2005 Madame D... Laétitia, le 03 Mars 2005 Monsieur D...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c05
5 juin 2003
5 juin 2003
Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D... PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT D... 05 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET D...
Source officielleChambre 3-3
5fd956d8212261408bc1ed37
20 février 2020
20 février 2020
VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE - Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Décision
Source officielle9e Chambre A
5fde7b2a0620ba52b03ff931
29 juin 2018
29 juin 2018
Frédéric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f90
25 février 2016
25 février 2016
FREDERIC A... représentée par Maître Frédéric A... en qualité de liquidateur ; désigné la S. E. L. A. RL.
Source officielleChambre Civile
6901af40748a422ad953c9e4
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LES DATTIERS 1, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleChambre Prud'homale
68f3229948e010cf6a8cd5a1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [N] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représenté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a7
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ordonnance n° 72 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00060 --------------------------- Frédéric Z..., Géraldine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
PAR CES MOTIFS : Nous, David Meleuc, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé et par ordonnance réputée contradictoire : DÉBOUTONS Madame F...
Source officielleChambre 4-4
680b1db62c124f4fd8d67348
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 1] Chambre 4-4 N°2025 /M N° RG 22/16623 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPJV ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric
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