AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d48
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Société KNCO SAS, venant aux droits de la SARL LUN'ART, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Audrey GEFFRIAUD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63b7cdbd6b63637c907b7cef
5 janvier 2023
5 janvier 2023
publiquement le 05 Janvier 2023 par mise à disposition au greffe **** APPELANT : Monsieur [M] [B] né le 07 Avril 1965 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Audrey GEFFRIAUD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66878d0b05d6f7f678d49428
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 1] Capital : 7.622,45 € Représentée par Me Audrey GEFFRIAUD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004Q00 INTIMEE [Z] [J] Profession : Femme de chambre Représentée par Me Anne-sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3bb2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[I] avec la société Nouveaux marchés de France a été transféré de plein droit à la société Géraud Gestion à compter du 1er janvier 2018 - dit que le refus de reprise notifié par la société Géraud Gestion
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69749399cdc6046d47889a2d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La société Géraud et Associés et la société Les Fils de Mme Géraud ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 9 janvier 2024.
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6452e
5 novembre 2015
5 novembre 2015
' aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Les Fils de Madame Geraud.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d46
13 juillet 2023
13 juillet 2023
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [U] [I] né le 07 Avril 1965 à [Localité 5] ([Localité 3]) La Gare [Localité 1] Représenté par Me Audrey GEFFRIAUD
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Limoges d’annuler l’arrêté d’opposition à une déclaration préalable du 18 août 2020 pris par le maire de la commune de La-Chapelle-Saint-Géraud au nom de l
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef865
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Force est de relever que cette disposition du jugement n'est pas critiquée par la société Geraud Gestion. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea52
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LES EDITIONS INDEPENDANTES, représentée par Me Christine GERGAUD LERBOURG, avocat au barreau de Paris, toque : L0264 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 601 /2024, 2 pages) Nous, Christine Da
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f7836fac7141b7ea54
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LES EDITIONS INDÉPENDANTES, représentée par Me Christine GERGAUD LERBOURG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0264 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 602 /2024, 2 pages) Nous, Christine
Source officielleChambre Prud'homale
679334d554e6f046d26ca530
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 6] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me DUFOURBURG, avocat substituant Maître Audrey GEFFRIAUD de la SELARL AVEL AVOCATS, avocat au
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6684ead9a0de54ff609f7d90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat au barreau de VALENCE INTIMEES : Mme [H] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 5] 1937 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Kevin GERBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8a
28 novembre 2008
28 novembre 2008
VIGILES DE L'ILE DE FRANCE 2 Rue Pierre Curie BP 20 14125 MONDEVILLE CEDEX Représentée par Me LOYGUE, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2008, tenue par Madame GERAUD-CHARVET
Source officielle1ere Chambre Section 1
69747b8dcdc6046d4786fc04
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean CAMBRIEL de la SCP CAMBRIEL GERBAUD-COUTURE ZOUANIA, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d814
28 février 2011
28 février 2011
Géraud X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb0
27 novembre 2020
27 novembre 2020
V-B7D-CBFTU Décision déférée à la cour : jugement du 29 novembre 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 18/04072 APPELANTS Monsieur [B] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Géraud
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbd
5 mai 2017
5 mai 2017
Géraud X...et Mme Aurore Y...(les consorts X...-Y...) ont promis de vendre à M.
Source officielleChambre 4-8a
69fd82c9cdc6046d4704a545
5 mai 2026
5 mai 2026
VICTIMES [2] Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : 05 mai 2026 à : - Me Cyrille MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me David GERBAUD-EYRAUD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
676e42adcda9a1df3bd574a7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MICRO-LYNX PHOTOGRAVURE Représentée par Me Audrey GEFFRIAUD de la SELARL AVEL AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E00042JH ---------------------------------------------------------
Source officiellePage 1 sur 20
GEFFRIAUD, Thierry
21/07/2026
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GEFFRIAUD
09/05/2026
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DE CORLIEU-GEFFRIAUD
24/03/2026
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DE CORLIEU-GEFFRIAUD
28/02/2026
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SELARL DU DOCTEUR THOMAS GEFFRIAUD
22/01/2026
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