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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba92604e604dfe25934
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Elle soutient par ailleurs que l'employeur n'a pas pris les mesures de protection suffisantes tant en matière de protection individuelle puisque le gilet de sauvetage n'a d'utilité que contre la noyade
Source officielleChambre 4-6
63cb92839c02507c9078dbed
20 janvier 2023
20 janvier 2023
La SARL Gilon devra en conséquence paiement à M.
Source officielleChambre 4-6
62d6492caa6a2f06030d257b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Respectivement le 27 février 2018 et le 16 mars 2018, dans le délai légal, Monsieur [R] et la Sarl Gilon ont relevé appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre
62c91ac3f3eafe9fcf075fcd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Débouté la société Gillotin concept auto de sa demande en garantie contre la société Littoral automobiles. Condamné in solidum la société Gillotin concept auto et Madame [W] [V] née [F] aux dépens.
Source officielleChambre 1-1
6620b8b8bd6a8f00086ab767
17 avril 2024
17 avril 2024
; Par conclusions en date du 10 octobre 2023, la SCI Gilsan a saisi le conseiller de la mise en état afin qu'il constate la péremption de l'instance.
Source officielleChambre 3-2
696a8e08cdc6046d479178dd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[L] [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [T] [B] épouse [R] Représentant : Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40c
28 mars 2012
28 mars 2012
GILSON ...
Source officielleChambre 1-1
67908edd9b4b0b8d25008d4e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A cette date la SCI Gilsan avait déjà subi plus de quatre années d'attente.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e982
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Je crains que mes relations avec GILSON qui datent de plusieurs années n'aient été totalement gâchées.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c03
12 avril 2013
12 avril 2013
représentés par Me Doriane WEISS, avocat au barreau de COLMAR DEFENDEURS AU POURVOI : SA LAMY CENTRE ALSACE 202 Avenue de Colmar 67100 STRASBOURG Syndicat des copropriétaires RESIDENCE DU GIESSEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb5cbd3db21cbdd8d5d3
2 février 2011
2 février 2011
GILSON 19, Ave des entrepreneurs Bp 145 95400 VILLIERS LE BEL Représenté par : Me Valérie AIDENBAUM (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 296) INTIMEE Vu l'appel relevé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77f
17 janvier 2008
17 janvier 2008
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par la SCP GENOVESE- GILLON- JACQUET, avocats au barreau de GRASSE Madame Huguette Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00243_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme A B, représentée par Me Gillioen, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté de la préfète du Rhône du 19 décembre
Source officielle1ère Chambre D
5fdad7fa5bb7556aada97aa8
16 mai 2019
16 mai 2019
DBVK-V-B7C-NXA6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JUIN 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 14/00090 APPELANTE : Le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (GFA) SAINT GILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
29 octobre 2010
OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03944_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2022, la société Ambulances Ben, représentée par Me Gillioen, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 9 décembre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03287_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2023, la SAS HFY Multitec, représenté par Me Gillioen, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'enjoindre
Source officielle1re Chambre A
61625c98d64a6b1f51487748
25 février 2014
25 février 2014
DU 25 FEVRIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/07766 [P] [Z] veuve [Q] C/ [J] [Q] [D] [O] [F] [Q] Grosse délivrée le : à :Me TATARIAN Me BLANC GILLMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d730
10 février 2011
10 février 2011
RG N : 10/06672 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT OMER, décision attaquée en date du 23 Juillet 2010, enregistrée sous le no 08/00499 APPELANT Madame Giliane
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
[complets] ; gilets coupe-vent ; gilets matelassés ; blousons ; jupes de golf ; gants [habillement] ; gants d'équitation ; gants d'hiver ; imperméables [mackintoshes] ; jeans ; jerseys [vêtements] ; jodhpurs
Source officiellePage 1 sur 11