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18 résultats pour « HASSANI Me ROMERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94713328fa00087a246f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BELYSSIMMO copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me HASSANI Me ROMERO EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a096

Appel

7 février 2007

7 février 2007

Déboute Hassan H... en l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7be

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Hassan né le 1er juillet 1971 à REIMS (51), fils de Boualem et de Y... X...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

642d1448cb8fa004f57da0ca

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

FORMATION PARITAIRE DE CREIL DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [S] née le 17 Février 1986 à [Localité 6] ([Localité 5]) [Adresse 2] [Localité 4] Me Ali HASSANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d685

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Hassan Y... né le 15 Mars 1961 à CASABLANCA (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Laila Khadouj X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91065

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Par conclusions en réponse en date du 3 janvier 2014, Monsieur Y..., faisant appel incident, sollicite que sa contribution alimentaire soit supprimée pour Hassania et Hasnaé à compter du 4 mars 2013, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc54

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 31 du 8 JUILLET 2008 Nous, Jean- François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint- Denis de la Réunion, Vu la procédure engagée ENTRE : X...Hassan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bcf

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Robert ANDREOTTI de la SELEURL CABINET ROBERT ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0333 INTIMÉS Monsieur François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c44c

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Monsieur Hassan X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00205_20240403

Admin. Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

A, représentée par Me Ali Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre la somme de 1 500 euros à la charge de l'Etat au bénéfice de son conseil

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02039_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B, représenté par Me Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfecture de réexaminer sa situation, sous astreinte de 100 euros par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85423

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Après communication du dossier et avis de la date d'audience au MINISTERE PUBLIC PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Abdallah EL Y... né le 23 Mai 1973 à LA FERE (02) de nationalité française 147 Rue Robert

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01563_20230906

Admin. Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, Mme C, épouse A, représentée par Me Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30

Source officielle
CA

Chambre 3-1

66fe354391b69e88a370fb73

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

domiciliés ès qualités au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ahlem HASNI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89182

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

. ******* Le 10 juin 1999, les Docteurs Robert X..., Richard Y... et Xavier Z..., chirurgiens, constituaient une société civile professionnelle dont le siège social était fixé à ALES 7, rue Michelet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616343f288dc29ccde27f090

Appel

8 novembre 2010

8 novembre 2010

APPELANT Monsieur [A] [J] [S] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 5] demeurant [Adresse 7] [Adresse 6] Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Maître Philippe ROBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3cecdc6046d47eea5d4

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

audit siège représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Hassan ZZ...

Source officielle