CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

314 résultats pour « Hocini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137a7cdc6046d47a64ebe

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de mettre fin à la collaboration avec la société Hocidia.

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b85

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Une opération de surveillance mettait en exergue une importation de produits stupéfiants le 10 février 2016, à l'aide du véhicule Mercedes appartenant à Hocine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfa

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

1927 à KHERBA (ALGÉRIE) ... 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP SARLIN CHABAUD MARCHAL, avocats au barreau de NÎMES INTIME : Monsieur Hocine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85235

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

Hocine Né le 6 mars 1977 à TOURCOING Sans profession, Ayant demeuré à MOLLENBECK SAINT JEAN Belgique Comparant MIS EN EXAMEN POUR : tentatives de meurtres sur agents de la force publique, tentative d'assassinat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c58f

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 22 mai 2007 par Maître Fariza SAFI, avocat de Monsieur Hocine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec3

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Hocine X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e7418bac880aa7ee21f2f0

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocat au barreau de PARIS, toque : D1383 Monsieur [Z] [E], représenté par Me Linda HOCINI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1383 Monsieur [H] [E], représenté par Me Linda HOCINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098b

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

Madame Houriai X... et Monsieur Laurent X... de leurs fonctions de tuteur de Monsieur Hocine X... et qui a désigné pour les remplacer, L'U. D. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88398

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

No 05/09372 AFFAIRE : MINISTERE PUBLIC C/ El Hocine X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920cf

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Hocine X...a été victime d'une agression le 13 octobre 2008 dont les auteurs n'ont pu être identifiés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad7

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

ALLIANZ IARD C/ Hocine X...

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc284ba50f8c4c4e686507

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Hocine X... et Magali Z... ont relevé appel du jugement par déclaration au greffe du 7 juillet 2016. La clôture de la procédure a été prononcée par ordonnance du 15 octobre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ca

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 07730 Décision déférée à la Cour : requête en date du 27 mars 2013, déposée le même jour au Greffe du Tribunal pour enfants de Paris, Monsieur Hocine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b8

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Le 07 avril 1994, monsieur Hocine X... cédait la moitié indivise de l'immeuble à la SCI SL.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb599fea95005de85f3af

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

; la copie du livre de paie de la société Honing biosciences pour les années 2019 et 2020 ; la copie des relevés bancaires de la société Honing biosciences pour les années 2019 et 2020 ; la copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89119

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Il résulte de l'examen de cet arrêt que la Cour, saisie de l'appel interjeté par Hocine X... contre un jugement rendu à son encontre le 26 décembre 2002 par le Tribunal Correctionnel de BETHUNE l'ayant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0330fe8d588318c1afb4

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le 9 janvier 2019, estimant que la société Hocelis Expertise Comptable et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52987a2c42363790799f9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La SARL Entreprise Hollinger a conclu sur incident le 24 mai 2022.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67189490d8ceca1cd7018ff4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

domicilié ès qualité audit siège, ayant pour avocat Me HARTER Guillaume Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR INTIME Monsieur [T] [L] Intimé, représenté par Me Pégah HOSSEINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd075a1edd077164982a8d

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

répertoire général : N° RG 16/20993 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZ2WZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° APPELANTS Monsieur El Hocine

Source officielle