LE GOFF OLIVIER / OMARJEE IMRANE RG 1èRE INSTANCE : 19/00024 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS ARRÊT DU 13 MAI 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le

Imran A...

Rôle N° RG 22/12642 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBVK [L] [P] C/ CARSAT DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Imran

Représentant : Me Imran RAMZAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2016/006391 du 13/06/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

RENNES (35000) ... 35000 RENNES assignée par acte du 20 septembre 2012 Des relations ayant existé entre Monsieur Abdelkader X... et Madame Nadia Y... sont issus : - Amira, née le 16 mars 2002, - Imara

ARRÊT AU FOND DU 19 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/ 357 Rôle N° 13/02254 [V] [P] C/ SA HOLFISA Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Imran

l'ordonnance rendue par laquelle le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : - constaté que l'exercice de l'autorité parentale était partagé de plein droit sur l'enfant Imraan

/ 0080 Rôle N° RG 23/01605 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKWPP [O] [V] C/ [N] [J] Copie exécutoire délivrée le : 10 avril 2024 à : Me Imran

Rôle N° RG 19/06788 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFII [H], [D] [W] C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Imran

agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : - Zakaria né le 19 / 11 / 1992 - Malika née le 09 / 05 / 1999 - Faisal né le 20 / 04 / 1997 - Imran né

Portalis DBVB-V-B7D-BENHK Société FASAD ET MARK INTERNATIONAL B.V C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Imran

N° 2016/39 Rôle N° 12/16581 [N] [U] épouse [T] C/ [T] [S] [U] [S] épouse [X] [Q] [U] Grosse délivrée le : à : Me Imran RAMZAN Me Marie-françoise

de l'occupation des lieux et du litige y afférent, quand bien même la locataire y est qualifiée à tort d'occupante sans droit ni titre, ce alors même que le liquidateur amiable, représentant la SCI Imankian

M. et Mme E, qui sont parents de quatre enfants, D née le 1er septembre 2011, Oumnia née le 14 août 2013, Mouhamed Mehdi né le 11 octobre 2014 et Imran né le 7 mai 2020, sur le territoire français, ont

représentée par M Delphine PARIGI e de la SELARL DPZ, avocat au barreau de NICE substituée par Me Imran RAMZAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant INTIMEE DIRECTION

ces fonctions par Jugement Tribunal de Commerce de FREJUS en date du 12 mars 2007 né le [Date naissance 6] 1948 à [Localité 3] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Imran

B I a indiqué avoir eu avec Mme F I cinq enfants et non six comme dans ses précédentes déclarations, tandis que le nom des deux enfants aînés dans le formulaire de demande d'asile, Faheem et Imran, est

successivement proposées par BASF, Indigo Chimie et Indigo Quimica les 24 novembre 2008, 16 janvier 2009 puis 1er décembre 2009 et la dernière formule donnera satisfaction comme ne comportant plus d'Immergan

APPELANTE Madame [G] [C] épouse [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Delphine PARIGI de la SELARL DPZ, avocat au barreau de NICE substituée par Me Imran RAMZAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE