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/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Isabelle MOLINIER de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE

[Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle MOLINIER de la SCP CALAUDI BEAUREGARD MOLINIER TRIBOUl MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [M] [X] né le [Date

APPELANTE : SA Osmozis, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 4] - [Localité 3] N° SIRET : 485 156 418 assistée de Me Isabelle

KADIS [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Maître

en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle

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Depuis 2017, les diffusions en France des cinq saisons de 'Molang' se sont faites sur TF1, MyTF1 et actuellement sur Canal +.

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 16678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juin 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 07738 APPELANTE Madame Isabelle

APPELANTE : Mme Isabelle Y... divorcée X...

Mme Isabelle Claudine X... épouse Y... et Mme Nathalie Gilberte Z... demandent à la cour de modifier le dispositif de l'arrêt pour : -constater que les donations effectuées en 1993 par Mme Andrée Lucie

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L'HERAULT [Adresse 5] [Localité 6] non comparant L'ARS [Adresse 2] [Localité 4] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT

./ Lionel Y..., Laurence Y... épouse A..., Isabelle Y... épouse B.... RG N : 02/00179 - A A... A... E X...

avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00036 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle