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1 429 résultats pour « Layrisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

67f8a24e40b8f5486fedd9be

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

barreau de PARIS Madame [AX] [T], demeurant [Adresse 228] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Mickaël GUILLEMOT de la SELEURL Latricères

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

63577c9221f86b05a77f6ec5

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

SOCIETE LARISSA C/ S.C.I.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00017_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

La société Lagrasse Limited, société de droit britannique, a vendu, les 12 et 20 février 2018, deux biens immobiliers situés 4 boulevard Charles Cros à Lagrasse (Aude), qu'elle avait acquis en un seul

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd975188f6673629f7249da

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Ils sollicitaient, en particulier, que la mise à prix de la villa 'Les Lauriers Roses' soit fixée à la somme d'un million d'euros, en cas de carence d'enchères.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0af

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

APPELANTE : Mme Larissa X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ed

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

prés la Cour d'Appel DEFENDERESSES sur contredit : SAS SAINT JOSEPH D'ORBIEU, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social Abbaye de Lagrasse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c3

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

APPELANTE SARL LE DOMAINE DE CHOISY (ANCIENNEMENT CENTRE MEDICAL RENEE LACROSSE) Route de Montauban 97190 LE GOSIER Non comparant.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

667519662a983144d72f4345

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LARISYS Représentée par Me Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, avocat au barreau de NANTES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9365e

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Y... qui en était bénéficiaire, le Centre Médical Renée Lacrosse et le Centre Caraïbéen de Développement des Compétences.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68df5a4121a269c127203b54

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige larissa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fbe

Appel

2 février 2015

2 février 2015

APPELANTE LE DOMAINE DE CHOISY (anciennement CENTRE MEDICAL RENEE LACROSSE) Route de Montauban 97190 LE GOSIER Représenté par Maître Laurent SEYTE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Maître

Source officielle
CA

Chambre civile

644a1224656d26d0f8b57d1d

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

LANROSE PARTIE INTERVENANTE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DE LA MARTI NIQUE ET DE LA GUYANE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64116feaf6c989fb024352a1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 5] du 25 Février 2022  Madame [O] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 210095 Monsieur [V] [N]

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

633d1fc362f5393e2eb4490f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

INTIMÉE : L'Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE [4] N° SIRET : 265 001 339 [Adresse 2] [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Arnaud LABRUSSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92127

Appel

26 février 2015

26 février 2015

11220 LAGRASSE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me SCHMITT, avocat au

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdc6b8a2935d88f22934e76

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Elle conclut que la Fédération Française de l'Assurance a dressé la liste des cas dans lesquels la garantie vol est censée fonctionner, ce qui laisse supposer que des clauses d'exclusion puissent prévoir

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca68bfb8a0a05279c1954d

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Sur les dépens et l'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile Les dépens seront laissés à la charge du Trésor public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bc

Appel

27 février 2012

27 février 2012

ETIENNE (42022) ... 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de Me Annick SADURNI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, INTIMEE : Melle Lamria

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd916523a601bb18ba15ce4

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

immeubles de [Localité 21], d'expulsion d'[D] [B], de fixation d'une indemnité d'occupation et de partage du mobilier se trouvant dans la maison de [Localité 21] ; - rejeté toutes autres demandes ; - laissé

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63b67721a853827c9026d09c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01001 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G7AO Madame [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE

Source officielle