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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e936a5
13 avril 2023
13 avril 2023
LEVIATHAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3d
20 février 2008
20 février 2008
Le 03.02.2004 la société TRANSPORTS MOURTERON, transporteur requis par la société LEVIGNE, enlevait un affût auprès de la société LEVIGNE à PONT-DU-CHATEAU (63) en vue de le livrer le jour même à la société
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f009
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FRANKLIN BACH Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e188
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 14 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 19/01665 Madame [L] [A] épouse [C] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle affirme que le préposé de la société Leitao n'a utilisé que les produits mis à sa disposition par M.
Source officielleChambre Sociale
6789f242e53fca3659f673c6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Vous travaillerez sous la responsabilité du directeur du site de la société LEVIGNE.
Source officielleChambre Premier Président
6318352f0876004f131a61cc
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Mme [R], présente à l'audience, sollicite le remboursement intégral des honoraires versés à la Selarl d'avocats [U]-Legigan.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635cc51457d0f882dba4
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Leitao, partie perdante, supportera la charge des dépens.
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacb9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur la rupture du contrat liant la SARL Pagame à la SARL Levane : Exposé des moyens : La SARL Levane soutient que : - Mme [P], animatrice de la SARL Levane, a travaillé pour le compte de la SARL
Source officielleChambre civile TGI
6322c1abe2d0c6fcb0c3cce4
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mademoiselle [V] [S] Représentant : Me Alain RAPADY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [X] [Z] Représentant : Me Eric LEBIHAN
Source officielle2ème Chambre
677e14b126e046654dc50da3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [F] Représenté par Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89179
7 février 2007
7 février 2007
PHILIPPE-ABEL LEVILLAIN ALEXANDRE LEVILLAIN COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE FICALBA RG N : 06/01210 (jonction avec le 06/1383) - A R R E T No157 -07 ----------------------------- Prononcé à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f439
26 mars 2012
26 mars 2012
Par déclaration d'appel enregistrée le 10 janvier 2011, la SARL LE LEVIN en a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9378c
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Par déclaration enregistrée le 19 décembre 2014, la sarl LE LEVIN a relevé appel du jugement.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01148_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par une délibération adoptée le 16 novembre 2020, le conseil municipal de la commune de Létanne a refusé ce projet.
Source officielleChambre civile TGI
6451fba648616ed0f8cd515c
2 mai 2023
2 mai 2023
HIROU ès qualité co-liquidateur SAS BATIPRO, RCS SAINT-DENIS, siège social [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G & P LEGAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre civile TI
64acf41603c09105db6c0640
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TI N° RG 22/01120 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FXLH Monsieur [Z] [B] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Eric LEBIHAN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470a
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP LAVILLAT-BOURGON la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT
Source officielle5ème Chambre
671b35ad2edfb0b58c05f032
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [X] Représentée par Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
642d14ebcb8fa004f57da3cc
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] [Y] né le 15 Janvier 1982 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au [Adresse 2] ayant pour avocat Me Marie-Laure LEVILLAIN, avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 13