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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c89
15 avril 2021
15 avril 2021
SELARL MALOUCHE & MAPANG AVOCATS, (toque 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse au déféré et appelante : Madame [L] [W] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lucien
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f00e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
28 juin 1966 à [Localité 7] [Adresse 3] (GUADELOUPE) Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
68008c7aecbbb650faffb00b
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANTE : Mme [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b9
23 mai 2016
23 mai 2016
Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2) INTIMÉ Monsieur Francis Y... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932ba
23 mai 2016
23 mai 2016
Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 2). INTIMÉE Madame Betty Y...épouse Z... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparante.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e39
22 février 2021
22 février 2021
ABLOC [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Lucien TROUPE (Toque 89, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 janvier 2021
Source officielle2ème Chambre
66a33c1c02a12a235bae6cae
25 juillet 2024
25 juillet 2024
judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 10 juillet 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00215 APPELANTE : Madame [S] [V] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Lucien
Source officielle1ère Chambre
66235ac4aec0e60008fe9881
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE : Mme [Z] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Lucien TROUPE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 2) INTIMEE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a0
1 juin 2015
1 juin 2015
APPELANTE SARL SAPAT SARL Duteau 97160 LE MOULE Représentée par Maître Lucien TROUPE (2) substitué par Maître GALAS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Juney, Alexis X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a83
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représenté par Me Lucien TROUPE, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 779-3 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e9c
21 juin 2021
21 juin 2021
SAINT FRANÇOIS CONSULTANTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Lucien TROUPE (Toque 89), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [B] [V] [M] Chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8a
20 janvier 2016
20 janvier 2016
avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a5
6 septembre 2005
6 septembre 2005
civile, - condamné Lucien Y... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdf
18 décembre 2001
18 décembre 2001
1, b ARRÊT: AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N' 99/05286 ORGANIC PROVENCE C/ Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc6
7 juillet 2004
7 juillet 2004
Lucien ou Mme A... Annie ; - un virement de 50. 000 francs du 15 avril 2004 au profit du compte personnel de Lucien X... à partir du compte joint.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f5
5 mai 2008
5 mai 2008
Eric PREVOST, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES CPAM DE L'EURE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis place Saint Taurin 27000 EVREUX défaillante Société TRANSPORTS LUCIEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc
16 avril 2007
16 avril 2007
Monsieur et Madame PETITPIERE sont âgés de 49 ans et il leur sera sans doute difficile de trouver dans l'avenir un emploi stable et suffisamment rémunérateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d1d
12 juin 1996
12 juin 1996
pour le 1er septembre 1995, - dit qu'à compter de cette date, Madame Lucienne Y... est devenue occupante sans droit ni titre, - ordonne l'expulsion de Madame Lucienne Y... et celle de tous occupants de
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X
6253c9a8bd3db21cbdd88f19
27 mars 2007
27 mars 2007
en cette qualité au siège social, MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS GROUPE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c/ Madame Lucienne
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Lucien X... sollicitait sa réintégration au sein de la société AIR FRANCE.
Source officiellePage 1 sur 42
TROUPE, Lucien
Jugement de plan de redressement — Jugement homologuant le plan de continuation ; mandataire judiciaire : SCP BES RAVISE, 24, rue du Lieutenant Goinet, 97300 Cayenne
06/12/2012
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TROUPE, Lucien
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — Avis de dépôt de l'état des créances ; RG : 10/1529 ; que l'état des créances est constitué et déposé au greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne, où ils peuvent en prendre connaissance et formuler des réclamations dans les quinze jours à dater de l'insertion à paraître au BODACC
21/10/2012
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TROUPE, Lucien
Autre jugement d'ouverture — Jugement d'ouverture du redressement judiciaire, régime simplifié, période d'observation : 2 mois ; dossier : 09/1389 ; administrateur judiciaire : Maître MIROITE, 44, rue Schoelcher, 97300 Cayenne, mission : assistance ; les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SCP BES-RAVISE, 24, rue du Lieutenant-Goinet, 97300 Cayenne
12/09/2012
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