Paulo coupable : * d'avoir à LA CAPELLE BALAGUIER et dans l'AVEYRON, courant été 2010, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, en procédant sur elle à des

demandes de la SCCV Villenave d'Ornon 1, - débouté la Sarlu Capelli Aquitaine de ses demandes, - condamné la Sarlu Capelli Aquitaine : - à payer à la SCI Gaston la somme de 15 000 euros au titre de

) du Gard, la CAPEB de Lozère, la CAPEB de l'Aude, la CAPEB des Pyrénées Orientales, Mme [B] [Z], Mme [V] [I], M.

C... a certes présenté un devis complet de l'ensemble des travaux de maçonnerie et de carrelage pour un prix détaillé poste par poste que les époux X... ont accepté ; que les travaux de maçonnerie ont

auprès de la SA L'AUXILIAIRE, située à [Localité 22], alors qu'elle-même est domiciliée à [Localité 19] et a pour activité les travaux de maçonnerie générale et le gros oeuvre de bâtiment.

Société VASSEUR CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-Louis CAPELLE

K] [R] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Anne CARREL

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

moraux de M. et Mme [X], A titre infiniment subsidiaire, - réduire proportionnellement le préjudice de jouissance mis à la charge de la MAAF Assurances aux seuls désordres relatifs à la terrasse carrelée

Suivant procès-verbal de constat d'huissier de justice du 17 juin 2021, la SCI JP & DD a fait constater l'existence de désordres et malfaçons affectant le mur séparatif de propriété et la terrasse carrelée

Madame [K] [I] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Charles-Henry Lecointre, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Manon

[P] [U] de ses demandes en condamnation au paiement des diverses sommes d'argent susvisées, -dire et juger que la garantie de la SMABTP ne couvre que l'activité de maçonnerie-béton-armé de l'entreprise

MARON-SIDR à SAINT LOUIS et COMPTOIR DU BUTOR-SEDRE à SAINT DENIS, à compter du 1er novembre 2012, moyennant une rémunération brute mensuelle de 1. 591, 01 euros.

par quiconque de remblai sur leur propriété et que les désordres constatés ne peuvent provenir de la migration des racines des arbres à haute tige de soi-disant moins de trente ans au travers des maçonneries

] Madame [U] [E] née le 23 mai 1983 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 10] représentés par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Jean-Louis Capelle

Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 22 février 2023 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame

tendant à la condamnation de la SCCV [Adresse 6] à réaliser les travaux suivants, sous astreinte de 100 euros par jour de retard : mise en place d'une douche à l'italienne à la place d'une douche carrelée

[M], - dire et juger que la cause du sinistre réside dans la défaillance de la souche de cheminée maçonnée située sur la toiture terrasse de M.