CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 101 résultats pour « Marcelle PLA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ca

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

PLA Me Dany KRETZ Copies certifiées conformes délivrées à : Marco X...

Source officielle

Page 1 sur 106

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d717

Appel

16 février 2011

16 février 2011

cour : Jugement rendu(e) le 26 Novembre 2007 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 06/00882 Copies exécutoires délivrées à : Me Marcelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88266

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

DEUX MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Sawar X... ... par Me Claire RICARD, avoué - N du dossier 240332 Rep/assistant : Me Marcelle

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160011

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Houplin-Ancoisne à sa demande de copie, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de visite établi par la commission départementale de sécurité, relatif à l'ouverture au public de la médiathèque Marcel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170932

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

 », à savoir : 1) le détail de la répartition des 36 places de stationnement prévues entre les garages et les places à l'air libre pour l'ensemble « Le Prélude » ; 2) le décompte du nombre de places de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0255cdc6046d4757e2c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02063_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marcello Hôtel a demandé au tribunal administratif de Saint-Martin d’annuler l’arrêté du 8 décembre 2021 par lequel le président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92755

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Un projet plus complet et réévalué a été établi par un expert foncier, M. B..., en 2010.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc0cdc6046d47bf5824

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

RG n° 2025039770 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87676

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2005 CC/SBA ----------------------- 04/01548 ----------------------- Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Marcel Sembat aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

l'exécution du plan de redressement de JOB PARILUX : - la somme de 288 927, 55 euros à titre de dommages et intérêts ; Condamne solidairement G...Jean-Marcel, FFFFF... null...et EEEEE...José à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

La commune de la CHAPELLE BALOUE a demandé au tribunal de dire qu'il n'a existé ni existe aucun courtillage, perron ou marche de la propriété de Marcel X... sur le chemin communal, de le débouter de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8834b

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Marcelle Renée, née le 5 Juin 1950 à LE MANS Fille de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894ae

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Marcel né le 26 Juillet 1940 à AIN TAYA (ALGERIE) de Jean Alexis et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec7

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

(comme le chemin no 1 du plan de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f8

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2f

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Marcel X... né le 19 mai 1936 (75 ans) à HEINSCH (Belgique) a placé l'intéressé sous curatelle simple pour une durée de 60 mois et désigné M.

Source officielle