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16 985 résultats pour « Marie- Laure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6a17cfdbcdc6046d4730c1eb

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

/00715 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUS6 MLB/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 27/05/2026 à : Me BONNEROT SCP MARIE-LAURE

Source officielle

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CA

2ème chambre

636ca61d6c7633dcd15b3a89

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Par acte du 15 mai 2017, les sociétés Marie Laure Promo Action et Marie Laure Plv Marchandising ont assigné en responsabilité les sociétés Map et Allianz Iard devant le tribunal de commerce de Chartres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a38

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

Marie-Laure C/ S.A. CHAILLEUX PERE ET FILS. Jugement du C.P.H. LE MANS du 25 Juin 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896a9

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

CENTRE AMBULANCIER-POMPES FUNÈBRES c / Marie-Laure X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376acdc6046d479aa07f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

/01558 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWM3 [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Le huit avril deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc5

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

X... et madame Marie-Laure A... se sont mariés le 28 février 1987 à Jeansagnière (42), sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e951

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Madame Marie-Laure X... est née le 13 décembre 1955 à Valence (Drôme) de Paul X... et de Marie-Louise A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa8

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

C / Marie Laure X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d456

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 10 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Marie Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e72

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Rep/assistant : Me Marie Laure DUFRESNE-CASTETS (avocat au barreau de CAEN) Monsieur Gérard Z... 10 lotissement les Pradels 46320 ASSIER Rep/assistant : Me Marie Laure DUFRESNE-CASTETS (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par déclaration souscrite le 12 mai 2014, enregistrée au greffe de la cour le 13 mai 2014, Madame Marie-Laure X... a interjeté appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9068b

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

C/ Mme Marie-Laure Mauricette Z... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd7

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

BACOU Marie- Laure X... C / S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e283

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

X..., veuve de Claude Z..., est décédée le 27 octobre 2005 et Olivier Z..., son fils, le 12 décembre 2005 ; Que, dès le décès de Marie-Laure X..., M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02511_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

O R D O N N E Article 1er : La requête de Mme Marie-Laure Nouqueret, présidente de l'association Flamenca est rejetée.

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CA

4eme Chambre Section 1

67947fc38ab253a8400fb153

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TARN AVEYRON Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L

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CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90423

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Marie-Laure X... ... 72210 LA SUZE SUR SARTHE non comparante, ayant pour conseil maître Michel ALLHEILIG, avocat au barreau de NIMES

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CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513f

Appel

13 septembre 2000

13 septembre 2000

ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2000 APPELANTES : Madame Monique X... veuve Y... née le 16 Novembre 1947 à NOYEN SUR SARTHE (72430) xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 72270 MALICORNE SUR SARTHE Mademoiselle Marie-Laure

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CA

2ème chambre civile - HSC

6a1e6802cdc6046d47cb08d7

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Le 31 MAI 2026 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assisté de Marie-Laure

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CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e239

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

ORDONNANCE N dossier no 11/ 00205 Mme Marie-Laure X... C/ Me Muriel Y...

Source officielle