AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7da0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA CORPORATE SOLUTIONSASSURANCE SA au capital de 190.069.080 Euros, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro B 399 227 354,prise en la personne de
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49a
12 mai 2022
12 mai 2022
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de l'EURL DAGHA [Adresse 9] [Localité 17] Représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO, CASCIO ORTAL,
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BUREAU VERITAS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 18] [Localité 27] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Elodie
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672e
8 avril 2025
8 avril 2025
CABINET HUGON REDON [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER, avcoat postulant et plaidant S.C.I.
Source officielleChambre civile
67b6c52e8da72feaa1a415db
28 janvier 2025
28 janvier 2025
MARLE-PLANTE, avocat plaidant, au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01868_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 31 août 2023, les sociétés Bet Brinas et Lloyd's Insurance Company, représentées par Me Marle-Plante, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de
Source officielleChambre 3-1
634658fdc024d1adffef742d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DES CAMBON, anciennement dénommée CHATEAU DE VALCYRE BENEZECH GAFFINEL, Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Marie-Laure
Source officielle1ère Chambre D
6031fb927f2f1533e7dd75e9
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES [...]
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPAGNIE QBE EUROPE es qualité d'assureure de SAS (E)TECH-IMMO Représentées par Me Karine LECHELON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat
Source officielle4e chambre civile
644229b4d2fa6fd0f8040363
20 avril 2023
20 avril 2023
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, et Me Grégory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 24/05212 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QNIP ORDONNANCE N° APPELANTE : Compagnie d'assurance QBE EUROPE SA/NV [Adresse 18] [Localité 2] (BELGIQUE) Représentée par Me Marie-Laure
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e2
25 avril 2024
25 avril 2024
MARLE-PLANTE de la SELARL LET'S LAW, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a7
9 février 2010
9 février 2010
MARLE-PLANTE ORDONNANCE de CLÔTURE du 30 DÉCEMBRE 2009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 5 JANVIER 2010 à 8H45, en audience publique, Monsieur Christian TOULZA, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a593
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ALTER'EGO TRANSPORTS Parc Marcel Dassault 4 Rue Louis Blériot 34430 ST JEAN DE VEDAS représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Laure MARLE- PLANTE, avocat au barreau
Source officielle3e chambre civile
65aa2754a34ad10008581a9c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc HALFON, avocat au barreau de PARIS S.A.
Source officielle2e chambre civile
651fa56cc601f08318991785
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER SA SCHINDLER Inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 383 711 678 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec86
8 septembre 2022
8 septembre 2022
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Mazarine D'ALIMONTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [S] [P] née le 10 Janvier 1954 à DUNGANNON (IRLANDE DU
Source officielleChambre 3-1
65b359521d7564000872dadd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant INTIMEE SARL TEYRAN AGRI SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est [Adresse 2] représentée
Source officielle3e chambre civile
6960fab1cdc6046d47be4ab5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
QBE EUROPEAN INSURANCE LIMITED représentée par son président en exercice [Adresse 9] [Localité 7] Représentées par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué sur l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e43
27 février 2006
27 février 2006
ARRÊT DU VINGT SEPT FEVRIER DEUX MILLE SIX [***] APPELANTE SA X... 66 rue Jean Jacques Rousseau 94200 IVRY SUR SEINE représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de Me Marie
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