CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6274bc432799a9057d5dcfda
5 mai 2022
Une erreur similaire figure également dans la motivation du jugement en page 6, paragraphe 6 où le mari est prénommé [Z] et l'épouse [M].
Page 1 sur 1276
Cour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89168
22 mars 2007
né le 21 octobre 1951 à BAMAKO (Mali) de nationalité française ...
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fd9b4078c5614a971011d89
5 décembre 2019
La SARL Marti Cannes a interjeté appel de ce jugement.
64f17efc92dd7fd9692bbca5
31 août 2023
du Code de procédure civile, L'ordonnance de clôture est intervenue le 17 mai 2023.
6253ca24bd3db21cbdd8a326
17 septembre 2007
droit d'asile Vu l'ordonnance rendue le 14 Septembre 2007 à 17 H 47 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant la mise en liberté de : - Madi
6253cb47bd3db21cbdd8d3bd
3 juin 2010
Z... se sont mariés le 25 mai 2002 devant le Consul Général du Mali en France.
6253cc1fbd3db21cbdd8f316
21 mars 2012
né le 13 Octobre 1977 à AIT MAIT BENI SAID (MAROC) ... 16000 ANGOULEME ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jacques MERMET, avocat au barreau de
1ère chambre civile B
5fca83d6ee55d474223181b5
22 septembre 2020
réception en date du 6 juillet 2017, postée le 21 juillet et réceptionnée le 25 juillet, ayant comme objet 'Non paiement crédits', Mme [H] [R] a mis en demeure sa fille, Mme [Z] [V] épouse [X], et le mari
11e Chambre A
5fdc639e01e3c58762207d59
29 novembre 2018
La SCI Manis est devenue propriétaire de l'immeuble.
Pôle 5 - Chambre 10
5fd94d99ae8e7535e15f811b
2 mars 2020
MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représenté-es
Chambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278b
12 septembre 2019
Reçoit en leurs interventions volontaires les organes de la procédure de sauvegarde de justice du Groupe Nice Matin. Infirme le jugement.
Chambre sociale
5fd92d0b4c187d0c33a67a65
25 mai 2020
Par courrier du 29 décembre 2011 adressé à la société Vivo Energy Mali venant aux droits de Shell Mali et à la société SIEP BV, M.
6253cc6dbd3db21cbdd90105
14 janvier 2013
Quatre enfants sont issus de cette union : - Noël, Guy ; Robert né le 17 juin 1993 à Tulle (19), - Harmonie, Lucette, Nicole, née le 10 juin 1996 à Tulle (Corrèze), - Matis, Louis, Robert né le 16 novembre
Avis
CADA:20135038
16 janvier 2014
la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la liste complète des mutations de terrains nus intervenues sur la commune de Lunel-Viel entre mai
Chambre civile 1-7
68e9e478154299c7318fb278
10 octobre 2025
Un vécu persécutif persiste également par rapport à son mari qui reste sa seule personne ressource. La conscience des troubles est absente et l'adhésion aux soins très fluctuante.
6253cb26bd3db21cbdd8cf2c
19 novembre 2008
née le 13 mai 1950 à PARIS 12ème de nationalité française demeurant ...
CADA:20164909
15 décembre 2016
concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour ou en nocturne, faisant usage de dispositifs sonores, au boulodrome et sur les places Gabriel Péri et Portalis durant les périodes allant de mai
Pôle 6 - Chambre 3
65b20fbbc4cf860008dff5f6
24 janvier 2024
et Matis High Tech ont la qualité de co-employeur de Madame [X] ; - Condamné solidairement les sociétés Essilor et Matis High Tech à payer à Madame [X] les sommes suivantes : o 37 2073 euros d'indemnité
Agricole que Monsieur X... des demandes qu'ils formulaientc/Madame X
6253c928bd3db21cbdd876ec
11 mai 2005
COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 11 Mai 2005 N : 03/00789 TF Arrêt rendu le onze Mai deux mille cinq COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : M. J.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01158_20220422
22 avril 2022
Par un mémoire, enregistré le 7 mai 2021, Mme A conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SCI Matis d'une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice