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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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12 septembre 2007
B...dit Melnik est en litige avec M.
Chambre 1-2
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27 octobre 2022
libération des lieux; - condamné la SAS Les Bains Melik à payer à la SCI Ramania la somme de 600 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SAS Les Bains Melik
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24 janvier 2023
LES BAINS MELIK Représentée par Me Mikael BIJAOUI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.I.
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11 février 2013
LA COUR Faits, procédure De l'union libre entre Audrey X... et David Y... est née Melya le 26 février 2007, reconnue par ses deux parents. Le couple s'est séparé en janvier 2010.
Pôle 5 - Chambre 4
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24 avril 2024
ne correspond qu'à la société Meny Nancy et non à la société Meny Automobile.
8ème chambre
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7 septembre 2022
; (pièce 9 appelante) ; que par courrier officiel du 20 septembre 2021, date de l'audience de renvoi, le conseil de la société Menyr a confirmé que sa cliente, la société Menyr, acceptait le droit
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10 novembre 2016
Elle estime réunir les capacités éducatives nécessaires pour se voir confier sa petite fille Melya X...née le 11 septembre 2016.
Chambre sociale-2ème sect
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31 août 2023
La société MENY AUTOMOBILES ne conclut pas sur ce point.
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28 novembre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Des relations de Morgane X... et de Gérald Y... est née Mélyne, le 10 octobre 2006.
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14 juin 2007
C / Mélouk X... Malika Y... épouse X... C. R. C. A. M.
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2 mars 2015
domicile maternel, accueils paternels sauf meilleur accord à raison pour Meryem et Zafer de tous les samedis de 11h30 à 17h30 y compris pendant les périodes de congés scolaires ; pour Mehmet-Zahid et Melek
CHAMBRE 1 SECTION 2
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3 avril 2025
Sur le fond, Juger que la procédure intentée devant le tribunal de commerce de Pontoise par la société Mellick Engineering à l'encontre de la société Optim'PDA et de la société Farmadosis SL dès lors
3ème chambre
DCA_23PA00921_20241108
8 novembre 2024
B doit être indemnisé à hauteur de 85 000 euros ; - le préjudice d'affection de A Mélyna doit être indemnisé à hauteur de 320 000 euros ; - le préjudice de Mme B épouse H doit être indemnisé à
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13 mai 2013
-- LA COUR ---==oO§Oo==--- Bruno X... et Marie-Laure Z... se sont mariés le 14 juillet 2001 à Limoges et 4 enfants sont issus de cette union, Sullyvan le 19 octobre 1993, Cyndel le 9 mai 1996, Melrik
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9 novembre 2015
Mustapha X...et Madame Tiffany Y...ont eu ensemble trois enfants : - Aliah, née le 13 juillet 2005, - Kaïna, née le 3 décembre 2006, - Mellyna, née le 26 juin 2011 ; Attendu que suite à des actes de
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28 octobre 2015
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Ménya
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9 septembre 2008
demeurant ... 71340 MELAY représenté par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Henri CHRISTOPHE, avocat au barreau de ROANNE Madame Marie Claude Z... épouse Y...
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8 septembre 2011
De la relation de Séverine C... et Charles Z...est issu : - Melvyn, né le 16 mai 2008.
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10 octobre 2024
Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY DEFENDEURS A LA REQUETE : SAS CAR AVENUE BAILLY venant aux droits de la SASU MENY
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7 octobre 2014
attaquée en date du 13 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00855 ARRÊT DU 07 Octobre 2014 APPELANTE : ASSOCIATION D'AIDE AUX HANDICAPES MENTAUX (AAHMA) ZA Les Sources BP 41 49120 MELAY
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