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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S.A.R.L. BAT INGENIERIE prise en la personne de son gérantc/Monsieur Jean Pierre D
6253c864bd3db21cbdd85276
5 avril 2001
5 avril 2001
BAT INGENIERIE, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité en son si ge, ... - 24220 SAINT CYPRIEN, Représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, assistée de Maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034458b47adcf3654b7133a
11 janvier 2017
11 janvier 2017
personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] Assigné et défaillant Maître [I] [P] en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA ITA INGENIERIE
Source officielle1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4c3
23 avril 2024
23 avril 2024
La société l'Auxiliaire a conclu à sa mise hors de cause, subsidiairement a réclamé la garantie des sociétés Industisol, RCA Ingéniérie et SCAFF.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02857_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
et Cholley Ingénierie de la maîtrise d'œuvre de l'opération.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ae
26 janvier 2011
26 janvier 2011
MUTUELLE DU MANS ASSURANCES BET CETA INGENIERIE Cie d'assurances ALLIANZ H... Y... Y...
Source officielle1re Chambre B
616e5b4723754b8b515f05ec
6 novembre 2014
6 novembre 2014
M.et Mme [B] estiment que la MAF doit garantir la société 2AD Ingénierie, que la procédure collective de la société 2AD Ingénierie constitue une évolution du litige.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ECCTA INGENIERIE et de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d1
21 mars 2007
21 mars 2007
Elle exposait que Eric X... était, associé, membre du comité de direction d'une société dénommée SAS SELCE INGENIERIE constituée avec d'autres personnes dans la même situation que lui, et même salarié
Source officielle1re Chambre B
615e0db4c25a97f0381f4ef5
6 novembre 2014
6 novembre 2014
[Y] [L] estime que la MAF doit garantir la société 2AD Ingénierie, que la procédure collective de la société 2AD Ingénierie constitue une évolution du litige.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[K] et de Gefi Ingénierie, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a0
6 septembre 2005
6 septembre 2005
A cet effet, elle a fait appel, le 4 octobre 1990, au bureau d'études ERIA INGENIERIE SA dont le dirigeant est X... CALLAND.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695f92eecdc6046d479dc4c8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SOCIETE D'ASSISTANCE TECHNIQUES D'ETUDES A LA CONSTRUCTION ET D'INGENIERIE - SATEC, prise en la personne de son gérant actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5e
26 janvier 2006
26 janvier 2006
SA COMEP INGENIERIE ET FABRICATION Compagnie L'AUXILIAIRE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b0
23 octobre 2002
23 octobre 2002
THEBAULT INGÉNIERIE. La société SODISTRA, assurée par la cie AXA assurance IARD, a eu la charge du lot panneaux isothermiques et bardages selon marché du 20 janvier 1992.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca4bbd3db21cbdd8a971
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Représentés par la S.C.P Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Pierre B..., Avocat au barreau de Bordeaux, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca53345
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* la SCCV a désigné la SAS Avic en qualité d'entreprise principale et lui a confié la totalité du marché alors qu'elle n'a qu'une activité d'ingénierie et d'études techniques.
Source officielle8ème chambre
600ffeeefb09f377a9ca5ab4
12 janvier 2021
12 janvier 2021
A l'occasion de la visite des lieux dans le cadre de sa mission de maîtrise d''uvre portant sur des travaux d'aménagement du bâtiment, la société Cem Ingenerie a relevé le 8 février 2011 l'existence d'une
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d8e189ce3057d201d82
5 avril 2022
5 avril 2022
SUR CE La SASU CELSO est une société spécialisée dans la transformation de mousses techniques et de matériaux cellulaires destinés notamment à l'industrie aéronautique.
Source officielleChambre 1-4
671b35252edfb0b58c05e931
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au titre des conséquences et de la nature des travaux à entreprendre pour remédier aux désordres, l'expert mentionne que « ainsi que cela était nécessaire tous les calorifuges de type coquilles de mousse
Source officielle