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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d65e
3 février 2011
3 février 2011
né le 28 Octobre 1946 à SIDI OKBA ALGERIE demeurant ...-59200 TOURCOING représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Emilie DELATTRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b36c893ab038bd465fc5
29 avril 2025
29 avril 2025
par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 21.00344 Intimés : Madame [E] [C] épouse [T] [V], représentée par Me Amina OKBA
Source officielleRéférés et Recours
6708c053445a086e2bcee099
10 octobre 2024
10 octobre 2024
OKAB, S.A.S. GIZAKI C/ S.A.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03496_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
14 août 2021 de la préfète du Val-de-Marne en tant qu'il subordonne à la présentation du " passe sanitaire " l'accès aux centres commerciaux de plus de 20 000 mètres carrés " Val-de-Fontenay " et " Okabé
Source officielle3e chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f990
2 octobre 2025
2 octobre 2025
copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Octobre 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06289 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OKTA
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455832
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455834
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739170cdc6046d476ede5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
------------ Madame [Z] [U] [S] C/ Monsieur [K] [P], décédé [A], Madame [N] [I] veuve [A] Monsieur [V] [A], Madame [E] [B] [A] --------------------- N° RG 25/03353 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OK4A
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455838
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45583e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455842
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 9], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455844
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455846
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 10], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d19e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Liu-Marie KOPP substituant Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [P] [O] né le 26 Septembre 1968 à Sidi Okba
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f2
15 février 2007
15 février 2007
née le 05 Janvier 1923 à ASSI BEN OKBA (ALGERIE), demeurant ...- 06150 CANNES LA BOCCA représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Michèle CINA- ASTRUC,
Source officielle2ème chambre
651e53c7a81daa831884f6eb
4 octobre 2023
4 octobre 2023
04/10/2023 ARRÊT N°381 N° RG 21/03465 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OKAA PB/CO Décision déférée du 30 Juin 2021 - Tribunal de Commerce de MONTAUBAN ( 2021/55) M.PICCIN [I] [P]
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03280_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
E, représenté par Me Okba, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne, à titre principal, de lui délivrer un
Source officiellePage 1 sur 3