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207 résultats pour « Olga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8ea

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

à LYON (69004) ... 01800 MEXIMIEUX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER, avocats au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Olga

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abd1

Appel

28 février 2008

28 février 2008

D-RG no 04 / 05998 APPELANTES Madame Olga X... ... 93210 LA PLAINE ST DENIS représentée par M. Claude Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efce

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Olga Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68fb978111af6ba0065f3ca1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par déclaration du 11 avril 2025, la société Olga a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b124

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Géraldina Olga Margaretha B... épouse D...

Source officielle
CA

19e chambre

60325975fc98a68ebed34e77

Appel

21 février 2018

21 février 2018

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en date du 27 janvier 2015, l'association Olga Spitzer a notifié à Mme [K] son licenciement pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e69

Appel

11 février 2000

11 février 2000

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du ter janvier 1975, Madame Olga X... a donné à bail à Monsieur Jacques Y... un local à usage d'habitation et un garage sis à SURESNES (92), 44 avenue

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162fdf33ebbdffcbea6aa57

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

représentés par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour assistés par Maître Christelle MOYSE plaidant pour la SCP MOYSE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque P274 INTIMÉE Association OLGA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe0

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

APPELANTE Madame Olga D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d803

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

général : 10/ 02531 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG07/ 00620 APPELANTS : Monsieur Olivier X... héritier d'Olga

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e744

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Olga Hélenna X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd5

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

DEMANDERESSE AUX REQUÊTES Madame Olga X...épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034d16589316cbb88a2ae17

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Il conteste avoir reçu l'exemplaire de la lettre signée par la directrice produite par l'association Olga Spitzer lors des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ea

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Olga Y... épouse X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165868

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

à sa demande de communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche historique familiale, des documents versés par l’association Olga

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90668

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

Mme Olga Y... épouse A... née le 31 Mars 1946 à OUEGOA (98821) demeurant ... M. Gaston B... né le 24 Août 1933 à demeurant C/ o Monsieur Henri A... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67ecc7c48e074ba02f40a28d

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GENERALI IARD, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 062 663, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olga JEFREMOVA du PARTNERSHIPS

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61625c93d64a6b1f5148770d

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

La SCI OLGA a acquis le 22 mai 1989 de Mme [N] [B] épouse [Z] un immeuble sis [Adresse 2] (95) pour le prix de 950.000 francs ou 144.826 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a35

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

RG N : 15/ 00072 AFFAIRE : Mme Olga X... M. Robin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

ASSOCIATION OLGA SPITZER, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 30 JUIN 2014--- = = = oOo = = =--- Le TRENTE JUIN DEUX MILLE

Source officielle

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