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1 421 résultats pour « Patrick E-Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

6629f36bdc6faf0009588981

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[E] [S] et à Maître Patrick E-Durand, avocat de la SNC Villevaude Domaines, de sorte que cette dernière en a bien eu connaissance.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9129bff5b81acf9fd869e

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Madame [DB] [TP] [WI] [Adresse 67] [Localité 73] Représentée par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91fa2

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00207 AFFAIRE : SCI LES CALANQUES C/ Jean-Patrick, Lucien X..., Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10a

Appel

22 février 2012

22 février 2012

C/ Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c988bd3db21cbdd8896c

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Patrick Y... à sa belle-fille ; que le comportement versatile et violent de M. Patrick Y... est établi par les attestations de M. Simon C..., qui témoigne du fait que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f6

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Monsieur Manuel Francis Patrick X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92ee0

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Patrick X..., SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits des sociétés CETELEM et UCB G. S/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

P/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Me Patricia B... Me Martine C...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f25

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Patricia E... est monitrice principale du secteur linge où vous travaillez et où travaillent les trois jeunes femmes citées plus haut. Elles travaillent dans le même secteur que vous.

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CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88d04

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Patrick MAMYC/M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef52

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Patrick Jean X... C/ Mme Marie Claire Y... épouse X... E. R/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ca

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

COUR D'APPEL DE RENNES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT No de minute : 1 No de dossier : 12/ 00006 O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe

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CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b55

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrick PAGES, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Patricia Jean A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd91461

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

Jean Patrick soutient comme en première instance, que la construction édifiée sur la parcelle A899, bien propre de Mme X... épouse J..., était intervenue durant le cours de la communauté X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90798

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Patrick Y... M. S/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa3

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 10/ 04184 AFFAIRE : Patrick X...

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be90

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Patrick Y... relève appel du jugement le 4 février suivant.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033c6ab59e2597922d7fb96

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c9b

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

*1 heure, 1 minute et 41 secondes, Patrick Y..." Fabrice Z...continue ses menaces et ses pressions ".

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