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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
I J et l'association samarienne de défense contre les éoliennes industrielles, représentés par Me Philippe Haudouin puis par Me Alexis Frenoy, demandent à la cour : 1°) de déclarer non avenu cet arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f812
5 juin 2012
5 juin 2012
Philippe Z...époux Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77e
22 mai 2012
22 mai 2012
Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2011- Cour d'Appel de PARIS-RG no 09/ 21838 DEMANDEUR EN INTERPRÉTATION Monsieur Antoine X... ... 75008 PARIS représenté par Me Patricia HARDOUIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642d14cfcb8fa004f57da30d
4 avril 2023
4 avril 2023
CABINET D'ARCHITECTURE PHILIPPE GIORGI 'CAPG' Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68e74180ac880aa7ee21f1f6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par lettre recommandée avec avis de réception adressée le 16 octobre 2020, la SCEA du Hardouin a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5c
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentés par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe MIALET membre de la SELAS MIALET AMEZIANE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6444cde4277d1bd5a8
15 avril 2022
15 avril 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 411 151 434 3 boulevard Jean Jaurès 91100 CORBEIL-ESSONNES représentée par Me Patricia HARDOUIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bd51d7564000872dc16
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bdd1d7564000872dc1a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35be11d7564000872dc1c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b009
19 février 2008
19 février 2008
Philippe Me Z... ès qualités SA DARGENT CGEA AMIENS GH / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 19 FEVRIER 2008 ************************************
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Gilles ayant son siège social au ... 75002 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe-Georges A...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c161d7564000872dc36
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f457
3 avril 2012
3 avril 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/24688 Décision déférée à la Cour : jugement du 8 décembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 10/00970 APPELANTS Monsieur Philippe
Source officielleRéférés Premier Président
6711faf87603bf88a1884b7d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[D], venant aux droits de monsieur [E] [L] né le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 7] (37) de nationalité française, domicilié [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Maxime HARDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61b
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Philippe A... la somme de 3500 € à titre d'indemnité procédurale. CELA ETANT EXPOSE, la COUR : Vu l'appel interjeté le 20 mai 2010 par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163abec379f4722fa1c5307
17 septembre 2010
17 septembre 2010
demeurant [Adresse 2] [Localité 8] Madame [Z] [W] [A] épouse [N] demeurant [Adresse 2] [Localité 8] Madame [S] [Y] épouse [N] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentés par la SCP HARDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec2
4 décembre 2020
4 décembre 2020
par Me Rémi ANTOMARCHI de la SELARL AYRTON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1289 INTIMÉE Madame [L] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] - CANADA Représentée par Me Patricia HARDOUIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631227615c943a65e043c0
3 avril 2012
3 avril 2012
Grande Instance de PARIS - RG n° 10/00970 APPELANTS Monsieur [T] [F] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assisté de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94947
19 juin 2020
19 juin 2020
représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 et par Me Philippe Legrand de l'association Legrand et associés, avocat au barreau de Paris
Source officiellePage 1 sur 13